- Charte des droits et des responsabilités des étudiantes et des étudiants
- Critères institutionnels d’engagement 2023-2024, 2024-2025,2025-2026/ cadre de référence et tableau des critères d’engagement des départements
- Critères et procédure pour la promotion – Années 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
- Déclaration institutionnelle sur la reconnaissance et l’intégration des personnes chargées de cours au sein de l’Université du Québec à Montréal
- Modalités relatives au régime de perfectionnement et de congés sabbatiques pour les années 2020-2021 à 2022-2023
- Principes et procédures concernant les unités de programmes et le rattachement des programmes
- Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2022-2023
- Règlement de régie interne – Comité des usagères et usagers des services relevant du Vice-rectorat à la vie académique
- Statuts de l’École des sciences de la gestion
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