Index général des résolutions 2024 (CA)

Résolutions du 21 mars 2024

2024-A-19335
Rapport annuel 2022-2023 sur les chaires de recherche-innovation, les chaires de recherche-création et les unités institutionnelles à vocation de transfert

2024-A-19336
Nomination de Charlie Bracco à titre de personne étudiante membre de la Commission des études

2024-A-19337
Nomination de membres au Comité de la vie étudiante

2024-A-19338
Nomination du professeur Victor Armony à titre de membre du Comité institutionnel sur les relations interethniques

2024-A-19339
Nomination d’une membre régulière versée en éthique au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains de la Faculté des sciences humaines (CERPE-FSH)

2024-A-19340
Nomination de la vice-rectrice, du vice-recteur à la Vie académique à titre de personne autorisée à signer et à présenter des demandes au Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la justice du ministère de la Justice du Québec

2024-A-19341
Comité de désignation de la chancelière, du chancelier de l’Université du Québec à Montréal

2024-A-19342
Nomination de monsieur Luc Savaria à titre de représentant de l’Université au Comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec

2024-A-19343
Contrat pour des travaux de réaménagement au troisième étage du pavillon J.-A.-DeSève

2024-A-19344
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour des travaux de réaménagement au troisième étage du pavillon J.-A.-DeSève

2024-A-19345
Contrat de gré à gré pour un abonnement à une collection de périodiques électroniques

2024-A-19346
Engagement d’une professeure régulière et d’un professeur régulier

2024-A-19347
CONFIDENTIEL
Condition particulière relative à l’engagement d’un professeur régulier

2024-A-19348
Engagement d’une professeure invitée et d’un professeur invité

2024-A-19349
Nomination de monsieur Sébastien Drolet à titre de registraire

2024-A-19350
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques

2024-A-19351
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques

2024-A-19352
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques

2024-A-19353
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques

2024-A-19354
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques

2024-A-19355
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec le Centre de la petite enfance de l’UQAM pour des espaces situés au pavillon Sherbrooke

2024-A-19356
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec le Centre de la petite enfance Mamuse pour des espaces situés au pavillon Hubert-Aquin

2024-A-19357
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec Franchise MTY inc. opérant sous le nom de Sushi Shop pour des espaces situés au pavillon des Sciences de la gestion

2024-A-19358
Démarrage de la phase d’exécution du projet de rehaussement de l’infrastructure technologique des salles de cours pour l’enseignement multimodal

2024-A-19359
Motion de remerciements à l’intention de monsieur François de Paul Nkombou

Résolution du 15 mars 2024

2024-A-19334
Procédure de désignation de la vice-rectrice, du vice-recteur à la Vie académique

Résolutions du 25 janvier 2024

2024-A-19294
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2024-2025

2024-A-19295
Nomination de la professeure Alina N. Stamate à titre de directrice intérimaire du Département d’organisation et ressources humaines

2024-A-19296
Nomination de la professeure Cassie Bérard à titre de directrice intérimaire du Département d’études littéraires

2024-A-19297
Création du programme court de deuxième cycle en histoire

2024-A-19298
Création du microprogramme de deuxième cycle de perfectionnement en ostéopathie

2024-A-19299
Création du microprogramme de deuxième cycle en sécurité clinique en ostéopathie

2024-A-19300
Création du microprogramme de deuxième cycle en gestion critique de projets internationaux

2024-A-19301
Création du programme court de deuxième cycle en accompagnement entrepreneurial

2024-A-19302
Création du programme de certificat en langue des signes québécoises

2024-A-19303
Création du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation préscolaire et enseignement primaire

2024-A-19304
Création d’un microprogramme de deuxième cycle en enseignement des arts

2024-A-19305
Création d’un programme court de deuxième cycle en enseignement des arts

2024-A-19306
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en enseignement des arts

2024-A-19307
Modification de la maîtrise en enseignement des arts

2024-A-19308
Modification majeure du programme de baccalauréat en design graphique

2024-A-19309
Suspension des admissions au programme de baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale – profil secondaire (7489)

2024-A-19310
Introduction du diplôme d’études supérieures approfondies (DESA) et modifications réglementaires

2024-A-19311
Modification du Règlement n°8 des études de cycle supérieurs

2024-A-19312
Prolongation de la Chaire de recherche sur la transition écologique et du mandat du professeur René Audet à titre de titulaire

2024-A-19313
Nomination de membres à la Commission des études

2024-A-19314
Nomination de membres au Comité de la vie étudiante

2024-A-19315
Nomination d’une membre substitut au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains de la Faculté des sciences humaines (CERPE-FSH)

2024-A-19316
Nomination d’une personne étudiante à titre de membre du Comité institutionnel sur les relations interethniques

2024-A-19317
Contrat pour des travaux de rénovation de façades au pavillon J.-A.-DeSève

2024-A-19318
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour des travaux de rénovation de façades au pavillon J.‑A.‑DeSève

2024-A-19319
Contrat pour des travaux de rénovation de façades du pavillon Président-Kennedy

2024-A-19320
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour des travaux de rénovation de façades du pavillon Président-Kennedy

2024-A-19321
Engagement d’une professeure régulière et d’un professeur régulier

2024-A-19322
CONFIDENTIEL
Condition particulière relative à l’engagement d’un professeur régulier

2024-A-19323
Attribution des Prix du mérite 2024

2024-A-19324
SOUS EMBARGO
Renouvellement de la Convention collective entre l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et le Syndicat des professeurs et professeures de l’Université du Québec à Montréal (SPUQ)

2024-A-19325
SOUS EMBARGO
Autorisation de l’application de la lettre d’entente 23-002 : Application des travaux du Comité d’évaluation de fonction AENSUQAM

2024-A-19326
Autorisation d’un dépôt initial de la demande de subvention au programme PSOv4 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie du Centre d’Excellence en Recherche sur les Maladies Orphelines – Fondation Courtois dans la perspective d’amorcer les études préliminaires

2024-A-19327
Demande d’aide financière au Programme de promotion et de valorisation de la langue française du ministère de la Langue française et nomination de la personne autorisée à signer la convention d’aide financière

2024-A-19328
Permanence accordée au 1er juin 2024 à des professeures, professeurs

2024-A-19329
Renouvellement de contrats de professeures, professeurs

2024-A-19330
Permanence accordée au 1er juin 2024 à une maître de langue

2024-A-19331
Renouvellement de contrat d’une maître de langue

2024-A-19332
Politique n° 9 sur l’attribution du titre honorifique d’éméritat

2024-A-19333
Modifications aux calendriers universitaires pour les années 2024-2025 et 2025-2026