Résolutions du 26 septembre 2024
2024-A-19468
Octroi de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00275)
2024-A-19469
Amendements no 78 à 82 effectués entre le 1er juin 2024 et le 31 août 2024 aux listes antérieures des personnes diplômées
2024-A-19470
Renouvellement de la Chaire de recherche sur l’homophobie, modification de sa dénomination et reconduction du mandat du professeur Martin Blais à titre de titulaire
2024-A-19471
Renouvellement de la Chaire de recherche sur les violences sexistes et sexuelles en milieu d’enseignement supérieur et reconduction du mandat de la professeure Manon Bergeron à titre de titulaire
2024-A-19472
Nomination de membres à la Commission des études
2024-A-19473
Nomination de membres au Comité de la vie étudiante
2024-A-19474
Nomination de membres au Comité permanent contre le sexisme et les violences à caractère sexuel
2024-A-19475
Nomination de membres au Comité institutionnel sur le respect des personnes, la prévention et l’intervention en matière de harcèlement
2024-A-19476
Nomination d’une membre au Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH)
2024-A-19477
Amendement à la résolution 2024-A-19444 adoptée par le Conseil d’administration le 20 juin 2024 relative à la nomination de membres au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ plurifacultaire)
2024-A-19478
Nomination de membres au Comité institutionnel sur les infractions de nature académique
2024-A-19479
Approbation des états financiers et du rapport financier annuel (SIFU) de l’UQAM au 30 avril 2024
2024-A-19480
État de traitement des membres du personnel de direction 2023-2024, Règle budgétaire 5.11 et attestation du respect des conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure prévues à l’article 5.11 des Règles budgétaires
2024-A-19481
CONFIDENTIEL
Entente relative à l’application de la lettre d’entente no 24-1117 et aux critères institutionnels d’engagement de l’École de langues de l’Université
2024-A-19482
CONFIDENTIEL
Entente de contribution avec le ministre de l’Emploi et Développement social pour la réalisation du projet intitulé : Main à main pour la formation universitaire en LSQ et en interprétation français-LSQ
2024-A-19483
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec Les Investissements Immobiliers Mirelis inc.
2024-A-19484
CONFIDENTIEL
Bail avec Société en commandite gestion Berri pour la location des espaces situés au 1265, rue Berri à Montréal dans le cadre de l’Opération main-d’œuvre pour la création du Pôle intégré de cliniques universitaires de santé et de services sociaux de l’UQAM
2024-A-19485
CONFIDENTIEL
Bail avec Astral media affichage s.e.c pour des espaces situés dans certaines aires définies du Campus central, du Complexe des sciences Pierre-Dansereau et du Centre sportif
2024-A-19486
Modification de la Politique no 50 relative à la langue française
2024-A-19487
Modification de la Politique n° 16 visant à prévenir et à combattre le sexisme et les violences à caractère sexuel
2024-A-19488
Modification de la Politique no 42 sur le respect des personnes, la prévention et l’intervention en matière de harcèlement
2024-A-19489
CONFIDENTIEL
Intégration partielle d’une entité distincte
Résolutions du 20 juin 2024
2024-A-19422
Octroi de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00274)
2024-A-19423
Amendements no 75 à 77 effectués entre le 1er avril 2024 et le 31 mai 2024 aux listes antérieures des personnes diplômées
2024-A-19424
Nomination du professeur Philippe Lucas-Picher à titre de directeur intérimaire du Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère
2024-A-19425
Modification de la Politique n° 4 sur l’attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite
2024-A-19426
Modification de la Politique no 10 de la recherche et de la création
2024-A-19427
Suspension des admissions de la maîtrise en droit, profil et société bidiplômante Paris II
2024-A-19428
Création de la Chaire de recherche en sciences actuarielles et climatiques (ClimACT) et nomination du professeur Mathieu Boudreault à titre de titulaire
2024-A-19429
Création de la Chaire UNESCO Sport pour le développement, la paix et l’environnement et nomination du professeur Tegwen Gadais à titre de titulaire
2024-A-19430
Création de la Chaire de recherche québécoise portant sur l’étude du carbone dans les milieux humides comme solution fondée sur la nature pour lutter contre le changement climatique (CARCLIQUE) et nomination de la professeure Michelle Garneau à titre de titulaire
2024-A-19431
Renouvellement de la Chaire de recherche sur les enjeux économiques intergénérationnels et nomination des professeures Raquel Fonseca et Marie Connolly à titre de cotitulaires
2024-A-19432
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Centre de recherche en neurosciences cognitives de l’Université du Québec à Montréal (NeuroQAM)
2024-A-19433
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Centre de recherche interuniversitaire sur la formation et la profession enseignante – UQ (CRIFPE‑UQ)
2024-A-19434
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Groupe de recherche interdisciplinaire sur les affirmations autochtones contemporaines (GRIAAC)
2024-A-19435
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Réseau de recherche-création en arts médiatiques, design, technologie et culture numérique (Hexagram-UQAM)
2024-A-19436
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Laboratoire de recherches transdisciplinaires sur les écosystèmes informatiques (LATECE)
2024-A-19437
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Réseau Inondations InterSectoriel du Québec (RIISQ)
2024-A-19438
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Centre de recherche Cultures – Arts – Sociétés (CELAT UQAM)
2024-A-19439
Nominations au Comité exécutif et à des comités relevant du Conseil
2024-A-19440
Nomination d’un membre à la Commission des études
2024-A-19441
Nomination d’un membre au Comité de la vie étudiante
2024-A-19442
Nomination d’une membre au Comité institutionnel sur les relations interethniques
2024-A-19443
Nomination d’une membre au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains de la Faculté des sciences humaines (CERPÉ-FSH)
2024-A-19444
Nomination de membres au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ plurifacultaire)
2024-A-19445
Nomination de monsieur Sylvain Lapierre à titre de représentant de l’Université au Comité de retraite des personnes chargées de cours de l’Université du Québec
2024-A-19446
Modification de la durée du congé sabbatique d’un professeur
2024-A-19447
Contrat pour les activités de francisation à temps complet avec le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI)
2024-A-19448
Dépôt des rapports annuels des Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CER) au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS)
2024-A-19449
Contrat à exécution sur demande pour services professionnels en architecture aux pavillons Judith-Jasmin et Hubert-Aquin
2024-A-19450
Contrat à exécution sur demande pour services professionnels d’ingénierie pour des travaux de maintien d’actifs
2024-A-19451
Contrat pour des travaux de remplacement de l’escalier mécanique du pavillon J.A.-DeSève et d’aménagement d’une toilette au pavillon Ste-Catherine
2024-A-19452
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour les travaux de remplacement de l’escalier mécanique du pavillon J.-A.-DeSève et d’aménagement d’une toilette au pavillon Sainte-Catherine
2024-A-19453
Contrat pour l’acquisition d’un microscope confocal dans le cadre de la demande de subvention au programme PSOv4 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie du Centre d’excellence en recherche sur les maladies orphelines – Fondation Courtois
2024-A-19454
Engagement de professeures régulières et d’un professeur régulier
2024-A-19455
CONFIDENTIEL
Conditions particulières relatives à l’engagement de professeures régulières
2024-A-19456
Engagement de professeures invitées, de professeurs invités et d’un professeur substitut
2024-A-19457
Renouvellement de la Convention collective entre l’Université du Québec à Montréal et le Syndicat des employées et employés de l’UQAM (SEUQAM)
2024-A-19458
Entente entre l’UQAM et le Syndicat des employées et employés de l’Université du Québec à Montréal, SCFP, section locale 1294 – Équité salariale du groupe Bureau
2024-A-19459
Attribution du titre honorifique de recteur émérite à monsieur Claude Corbo
2024-A-19460
Nomination à la présidence et à la vice-présidence du Conseil d’administration
2024-A-19461
Rapport du comité de transition pour le passage à la catégorie III – École de langues
2024-A-19462
Renouvellement de la désignation des Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains par le ministre de la Santé et des Services sociaux
2024-A-19463
Suivi relatif aux règles 5.8 et 5.11 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
2024-A-19464
CONFIDENTIEL
Bail avec Hyasynth Biologicals inc. pour des espaces au pavillon des Sciences biologiques
2024-A-19465
Cadre de rémunération et autres dispositions s’appliquant aux membres du personnel de direction supérieure
2024-A-19466
Cadre de rémunération et autres dispositions s’appliquant aux doyennes, doyens
2024-A-19467
Transfert des pouvoirs de la Commission des études et du Conseil d’administration au Comité exécutif pour la période estivale 2024
Résolutions du 29 mai 2024
2024-A-19417
Déclaration de l’Université sur la situation en Palestine et en Israël
2024-A-19418
Modification du Règlement n° 18 sur les infractions de nature académique
2024-A-19419
Politique no 12 relative à la parentalité et à la proche aidance pour les personnes étudiantes
2024-A-19420
Modifications du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs
2024-A-19421
Adoption de la Politique no 21 en matière de santé mentale étudiante
Résolutions du 23 mai 2024
2024-A-19392
Nomination à la direction de départements
2024-A-19393
Nomination du professeur Claude Codjia à titre de directeur de l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)
2024-A-19394
Nomination du professeur Luc Faucher à titre de directeur de l’Institut Santé et société (ISS)
2024-A-19395
Nomination du professeur Pierre Poirier à titre de directeur de l’Institut des sciences cognitives (ISC)
2024-A-19396
Nomination du professeur Dominique Garand à titre de directeur intérimaire du Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture au Québec (CRILCQ)
2024-A-19397
Nomination de membres à la Commission des études
2024-A-19398
Nomination de membres au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains de la Faculté des sciences humaines (CERPÉ-FSH)
2024-A-19399
Nomination de membres au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains (CERPÉ plurifacultaire)
2024-A-19400
Nomination de membres du Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH)
2024-A-19401
Autorisation de signature des effets bancaires de l’Université
2024-A-19402
Nomination de madame Zahra Agharbaoui à titre de membre du Comité institutionnel sur les relations interethniques
2024-A-19403
Engagement de professeures régulières et de professeurs réguliers
2024-A-19404
CONFIDENTIEL
Conditions particulières relatives à l’engagement de professeures régulières et de professeurs réguliers
2024-A-19405
Engagement de professeures invitées
2024-A-19406
Création d’un comité ad hoc
2024-A-19407
Budget initial du fonds de fonctionnement pour l’année 2024-2025
2024-A-19408
Plan d’effectifs institutionnel initial 2024-2025
2024-A-19409
Proposition de répartition de l’enveloppe de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2024-2025
2024-A-19410
Autorisation de mise en place d’un régime d’emprunts auprès du ministre des Finances
2024-A-19411
CONFIDENTIEL
Vente de biens immobiliers
2024-A-19412
Autorisation de démarrer la phase d’exécution du projet d’implantation d’un système de gestion de la relation avec les futures personnes étudiantes
2024-A-19413
Modifications règlementaires concernant l’enseignement à distance
2024-A-19414
CONFIDENTIEL
Dépôt du rapport d’évaluation des professeures, professeurs – automne 2023 – amendé
2024-A-19415
Rapport des comités institutionnels de promotion 2023-2024
2024-A-19416
Motion de remerciements à l’intention de monsieur Jean-Christian Pleau
Résolutions du 25 avril 2024
2024-A-19360
Octroi de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00273)
2024-A-19361
Octroi de grades, diplômes et certificats de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00273T)
2024-A-19362
Amendements no 70 à 74 effectués entre le 1er novembre 2023 et le 31 mars 2024 aux listes antérieures des personnes diplômées
2024-A-19363
Nomination à la direction de départements et écoles
2024-A-19364
Nomination à la direction de centres institutionnels de recherche ou création
2024-A-19365
Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2025-2026
2024-A-19366
Protocole d’entente relatif à l’offre en association du doctorat interdisciplinaire en santé et société
2024-A-19367
Modification du Règlement no 4 sur l’émission des grades, diplômes et certificats
2024-A-19368
Modification de la Politique no 27 sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche
2024-A-19369
Modification de la Politique n° 54 sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
2024-A-19370
Nomination d’une vice-présidence et de membres au Comité institutionnel d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CIEREH)
2024-A-19371
Nomination à des comités relavant du Conseil d’administration
2024-A-19372
Nomination au conseil d’administration du MT Lab
2024-A-19373
CONFIDENTIEL
Création d’un comité ad hoc en vertu du Règlement no 4 sur l’émission des grades, diplômes et certificats
2024-A-19374
Entente sur le financement des services de francisation du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI) à l’Université du Québec à Montréal (UQAM)
2024-A-19375
Contrat à exécution sur demande pour des services professionnels en ingénierie électromécanique aux pavillons Judith-Jasmin et Hubert-Aquin
2024-A-19376
Amendement à la résolution 2024-A-19345 adoptée par le Conseil d’administration le 21 mars 2024 portant sur un contrat de gré à gré pour un abonnement à une collection de périodiques électroniques et à son annexe
2024-A-19377
Engagement de professeures régulières et de professeurs réguliers
2024-A-19378
CONFIDENTIEL
Conditions particulières relative à l’engagement de professeures régulières et de professeurs réguliers
2024-A-19379
Engagement de professeures invitées et d’un professeur invité
2024-A-19380
Nomination de monsieur Fabrice Brunet à titre de vice-recteur associé au Développement des sciences de la santé
2024-A-19381
Nomination de la professeure Johanne Grenier à titre de vice-rectrice à la Vie académique
2024-A-19382
Désignation au Conseil d’administration de madame Johanne Grenier à titre de personne exerçant une fonction de direction
2024-A-19383
Nomination de la professeure Annie Dubeau à titre de doyenne de la Faculté des sciences de l’éducation
2024-A-19384
Autorisation ministérielle d’emprunt pour la période du 1er juin 2024 au 31 mai 2025
2024-A-19385
Autorisation de dépenses pour l’année 2024-2025
2024-A-19386
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec Gestion Claude Decelles ltée pour le Campus de Lanaudière à Terrebonne
2024-A-19387
Modification du calendrier universitaire pour l’année 2024-2025
2024-A-19388
Modification Règlement n°5 des études de premier cycle
2024-A-19389
Modification du Règlement n° 8 des études de cycles supérieurs
2024-A-19390
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques
2024-A-19391
Motion de remerciements à l’intention de madame Rachel Julia Andrews
Résolutions du 21 mars 2024
2024-A-19335
Rapport annuel 2022-2023 sur les chaires de recherche-innovation, les chaires de recherche-création et les unités institutionnelles à vocation de transfert
2024-A-19336
Nomination de Charlie Bracco à titre de personne étudiante membre de la Commission des études
2024-A-19337
Nomination de membres au Comité de la vie étudiante
2024-A-19338
Nomination du professeur Victor Armony à titre de membre du Comité institutionnel sur les relations interethniques
2024-A-19339
Nomination d’une membre régulière versée en éthique au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains de la Faculté des sciences humaines (CERPE-FSH)
2024-A-19340
Nomination de la vice-rectrice, du vice-recteur à la Vie académique à titre de personne autorisée à signer et à présenter des demandes au Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la justice du ministère de la Justice du Québec
2024-A-19341
Comité de désignation de la chancelière, du chancelier de l’Université du Québec à Montréal
2024-A-19342
Nomination de monsieur Luc Savaria à titre de représentant de l’Université au Comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec
2024-A-19343
Contrat pour des travaux de réaménagement au troisième étage du pavillon J.-A.-DeSève
2024-A-19344
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour des travaux de réaménagement au troisième étage du pavillon J.-A.-DeSève
2024-A-19345
Contrat de gré à gré pour un abonnement à une collection de périodiques électroniques
2024-A-19346
Engagement d’une professeure régulière et d’un professeur régulier
2024-A-19347
CONFIDENTIEL
Condition particulière relative à l’engagement d’un professeur régulier
2024-A-19348
Engagement d’une professeure invitée et d’un professeur invité
2024-A-19349
Nomination de monsieur Sébastien Drolet à titre de registraire
2024-A-19350
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques
2024-A-19351
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques
2024-A-19352
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques
2024-A-19353
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques
2024-A-19354
SOUS EMBARGO
Attribution de distinctions honorifiques
2024-A-19355
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec le Centre de la petite enfance de l’UQAM pour des espaces situés au pavillon Sherbrooke
2024-A-19356
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec le Centre de la petite enfance Mamuse pour des espaces situés au pavillon Hubert-Aquin
2024-A-19357
CONFIDENTIEL
Renouvellement du bail avec Franchise MTY inc. opérant sous le nom de Sushi Shop pour des espaces situés au pavillon des Sciences de la gestion
2024-A-19358
Démarrage de la phase d’exécution du projet de rehaussement de l’infrastructure technologique des salles de cours pour l’enseignement multimodal
2024-A-19359
Motion de remerciements à l’intention de monsieur François de Paul Nkombou
Résolution du 15 mars 2024
2024-A-19334
Procédure de désignation de la vice-rectrice, du vice-recteur à la Vie académique
Résolutions du 25 janvier 2024
2024-A-19294
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2024-2025
2024-A-19295
Nomination de la professeure Alina N. Stamate à titre de directrice intérimaire du Département d’organisation et ressources humaines
2024-A-19296
Nomination de la professeure Cassie Bérard à titre de directrice intérimaire du Département d’études littéraires
2024-A-19297
Création du programme court de deuxième cycle en histoire
2024-A-19298
Création du microprogramme de deuxième cycle de perfectionnement en ostéopathie
2024-A-19299
Création du microprogramme de deuxième cycle en sécurité clinique en ostéopathie
2024-A-19300
Création du microprogramme de deuxième cycle en gestion critique de projets internationaux
2024-A-19301
Création du programme court de deuxième cycle en accompagnement entrepreneurial
2024-A-19302
Création du programme de certificat en langue des signes québécoises
2024-A-19303
Création du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation préscolaire et enseignement primaire
2024-A-19304
Création d’un microprogramme de deuxième cycle en enseignement des arts
2024-A-19305
Création d’un programme court de deuxième cycle en enseignement des arts
2024-A-19306
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en enseignement des arts
2024-A-19307
Modification de la maîtrise en enseignement des arts
2024-A-19308
Modification majeure du programme de baccalauréat en design graphique
2024-A-19309
Suspension des admissions au programme de baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale – profil secondaire (7489)
2024-A-19310
Introduction du diplôme d’études supérieures approfondies (DESA) et modifications réglementaires
2024-A-19311
Modification du Règlement n°8 des études de cycle supérieurs
2024-A-19312
Prolongation de la Chaire de recherche sur la transition écologique et du mandat du professeur René Audet à titre de titulaire
2024-A-19313
Nomination de membres à la Commission des études
2024-A-19314
Nomination de membres au Comité de la vie étudiante
2024-A-19315
Nomination d’une membre substitut au Comité d’éthique de la recherche pour les projets étudiants impliquant des êtres humains de la Faculté des sciences humaines (CERPE-FSH)
2024-A-19316
Nomination d’une personne étudiante à titre de membre du Comité institutionnel sur les relations interethniques
2024-A-19317
Contrat pour des travaux de rénovation de façades au pavillon J.-A.-DeSève
2024-A-19318
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour des travaux de rénovation de façades au pavillon J.‑A.‑DeSève
2024-A-19319
Contrat pour des travaux de rénovation de façades du pavillon Président-Kennedy
2024-A-19320
CONFIDENTIEL
Modifications au contrat pour des travaux de rénovation de façades du pavillon Président-Kennedy
2024-A-19321
Engagement d’une professeure régulière et d’un professeur régulier
2024-A-19322
CONFIDENTIEL
Condition particulière relative à l’engagement d’un professeur régulier
2024-A-19323
Attribution des Prix du mérite 2024
2024-A-19324
Renouvellement de la Convention collective entre l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et le Syndicat des professeurs et professeures de l’Université du Québec à Montréal (SPUQ)
2024-A-19325
SOUS EMBARGO
Autorisation de l’application de la lettre d’entente 23-002 : Application des travaux du Comité d’évaluation de fonction AENSUQAM
2024-A-19326
Autorisation d’un dépôt initial de la demande de subvention au programme PSOv4 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie du Centre d’Excellence en Recherche sur les Maladies Orphelines – Fondation Courtois dans la perspective d’amorcer les études préliminaires
2024-A-19327
Demande d’aide financière au Programme de promotion et de valorisation de la langue française du ministère de la Langue française et nomination de la personne autorisée à signer la convention d’aide financière
2024-A-19328
Permanence accordée au 1er juin 2024 à des professeures, professeurs
2024-A-19329
Renouvellement de contrats de professeures, professeurs
2024-A-19330
Permanence accordée au 1er juin 2024 à une maître de langue
2024-A-19331
Renouvellement de contrat d’une maître de langue
2024-A-19332
Politique n° 9 sur l’attribution du titre honorifique d’éméritat
2024-A-19333
Modifications aux calendriers universitaires pour les années 2024-2025 et 2025-2026