Rectorat
- Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
- Procédure d’attribution des distinctions honorifiques
- Procédure sur la collation des grades
Secrétariat général
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
- Procédure sur la gestion des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels
Vice-rectorat à la vie académique