Rectorat
Secrétariat général
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
- Procédure sur la gestion des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels
Vice-rectorat à la vie académique
- Procédure relative à l’octroi du statut de personne étudiante proche aidante
- Procédure relative à l’octroi du statut de personne étudiante parente
Vice-rectorat au Développement humain et organisationnel