Index général des résolutions 2024 (CE)

>> Résolutions du 9 avril 2024

2024-CE-14513
Octroi de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00273)

2024-CE-14514
Attestations d’études (liste numéro A00273)

2024-CE-14515
Octroi de grades, diplômes et certificats de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00273T)

2024-CE-14516
Amendements no 70 à 74 effectués entre le 1er novembre 2023 et le 31 mars 2024 aux listes antérieures des personnes diplômées

2024-CE-14517
Nomination de la professeure Annie Dubeau à titre de doyenne de la Faculté des sciences de l’éducation

2024-CE-14518
Nomination de la professeure Véronique Cnockaert à titre de vice-doyenne à la recherche et à la création à la Faculté des arts

2024-CE-14519
Nomination à la direction de départements et écoles

2024-CE-14520
Nomination à la direction d’unités de programmes

2024-CE-14521
Nomination à la direction de centres institutionnels de recherche ou création

2024-CE-14522
Désignation de la professeure Francine Rodier au Comité d’attribution institutionnel du statut de professeure émérite, professeur émérite

2024-CE-14523
Protocole d’entente relatif à l’offre en association du programme de doctorat interdisciplinaire en santé et société

2024-CE-14524
Modification du Règlement no 4 sur l’émission des grades, diplômes et certificats

2024-CE-14525
Projet final de Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2025-2026

2024-CE-14526
Modification de la Politique no 27 sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche

2024-CE-14527
Modification de la Politique n° 54 sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains

>> Résolutions du 20 février 2024

2024-CE-14503
Nomination de la professeure Maya Jegen à titre de vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit

2024-CE-14504
Nomination du professeur Jean-Philippe Garneau, du Département d’histoire, à titre de membre de la Sous-commission des ressources

2024-CE-14505
Nomination de Jean-François Piché au Comité des services aux collectivités

2024-CE-14506
Nomination de membres au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité institutionnel d’évaluation des enseignements

2024-CE-14507
Rapport d’évaluation du programme de doctorat en biologie

2024-CE-14508
Création et modification d’exigences de qualification pour l’enseignement (EQE)

2024-CE-14509
Modification du Règlement n° 5 des études de premier cycle

2024-CE-14510
Modification du Règlement n° 8 des études de cycles supérieurs

2024-CE-14511
Amendements au document Principes, objectifs et modalités d’attribution des dégrèvements d’enseignement à des fins de recherche et de création

2024-CE-14512
Rapport annuel 2022-2023 sur les chaires de recherche-innovation, les chaires de recherche-création et les unités institutionnelles à vocation de transfert

>> Résolutions du 9 janvier 2024

2024-CE-14469
Nomination du professeur Luc Faucher à titre de vice-doyen intérimaire à la recherche de la Faculté des sciences humaines

2024-CE-14470
Nomination de la professeure Isabelle Marcotte à titre de vice-doyenne à la recherche de la Faculté des sciences

2024-CE-14471
Nomination de la professeure Alina N. Stamate à titre de directrice intérimaire du Département d’organisation et ressources humaines

2024-CE-14472
Nomination de la professeure Cassie Bérard à titre de directrice intérimaire du Département d’études littéraires

2024‑CE‑14473
Nomination de la professeure Élaine Turgeon à titre de directrice de l’Unité de programme(s) en éducation préscolaire et en enseignement primaire

2024‑CE‑14474
Nomination du professeur André Mondoux à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programmes en journalisme et médias numériques

2024‑CE‑14475
Nomination du professeur Guillaume Éthier à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en études urbaines

2024-CE-14476
Nomination de la professeure Karine Rondeau à titre de directrice du Bureau de la formation pratique

2024-CE-14477
Nomination de membres au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique et au Comité institutionnel d’évaluation des enseignements de la Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements

2024-CE-14478
Nomination d’une membre substitut au Sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)

2024-CE-14479
Nomination au Comité des programmes de formation à l’enseignement

2024-CE-14480
Création du programme court de deuxième cycle en histoire

2024-CE-14481
Création du microprogramme de deuxième cycle de perfectionnement en ostéopathie

2024-CE-14482
Création du microprogramme de deuxième cycle en sécurité clinique en ostéopathie

2024-CE-14483
Création du microprogramme de deuxième cycle en gestion critique de projets internationaux

2024-CE-14484
Création du programme court de deuxième cycle en accompagnement entrepreneurial

2024-CE-14485
Création du programme de maîtrise professionnelle en sciences psychologiques appliquées

2024-CE-14486
Création du programme de certificat en langue des signes québécoise

2024-CE-14487
Motion de félicitations aux personnes ayant travaillé à la création du programme de certificat en langue des signes québécoise

2024-CE-14488
Création du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation préscolaire et enseignement primaire

2024-CE-14489
Modification de la maîtrise en enseignement des arts

2024-CE-14490
Création d’un microprogramme de deuxième cycle en enseignement des arts

2024-CE-14491
Création d’un programme court de deuxième cycle en enseignement des arts

2024-CE-14492
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en enseignement des arts

2024-CE-14493
Modification majeure du programme de baccalauréat en design graphique

2024-CE-14494
Modification du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international

2024-CE-14495
Modification du programme de baccalauréat en mathématiques

2024-CE-14496
Modification du programme de baccalauréat en communication

2024-CE-14497
Suspension des admissions au programme de baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale – profil secondaire

2024-CE-14498
Rapport d’évaluation du programme de baccalauréat d’intervention en activité physique, profil enseignement de l’activité physique et à la santé

2024-CE-14499
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2024-2025

2024-CE-14500
Introduction du diplôme d’études supérieures approfondies (DESA) et modifications réglementaires

2024-CE-14501
Modification du Règlement n° 8 des études de cycle supérieurs

2024-CE-14502
Prolongation de la Chaire de recherche sur la transition écologique et du mandat de monsieur René Audet à titre de titulaire