Index général des résolutions 2024 (CE)

>> Résolutions du 4 juin 2024

2024-CE-14545
Octroi de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00274)

2024-CE-14546
Attestations d’études (liste numéro A00274)

2024-CE-14547
Amendements no 75 à 77 effectués entre le 1er avril 2024 et le 31 mai 2024 aux listes antérieures des personnes diplômées

2024-CE-14548
Nomination du professeur Yves Chochard à titre de vice-doyen aux études de la Faculté des sciences de l’éducation

2024-CE-14549
Nomination du professeur Fabrice Larribe à titre de vice-doyen aux études de la Faculté des sciences

2024-CE-14550
Nomination du professeur Philippe Lucas-Picher à titre de directeur intérimaire du Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère

2024-CE-14551
Nomination à la direction d’unités de programmes

2024-CE-14552
Nomination de membres au Comité des services aux collectivités

2024-CE-14553
Nomination de membres au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle, au Comité permanent de révision du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs et au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique

2024-CE-14554
Modification du programme court de deuxième cycle en sciences des religions

2024-CE-14555
Modifications règlementaires concernant la fraude à l’admission

2024-CE-14556
Modification de la Politique no 10 de la recherche et de la création

2024-CE-14557
Adoption des critères de sélection des projets dans le cadre du Programme de soutien à l’innovation pédagogique en enseignement en ligne

2024-CE-14558
Suspension des admissions de la concentration droit et société bidiplômante Paris II du programme de maîtrise en droit

2024-CE-14559
Rapport d’évaluation du programme de baccalauréat en philosophie

2024-CE-14560
Rapport d’évaluation décennale du programme de baccalauréat en communication (journalisme)

2024-CE-14561
Rapport d’évaluation du programme de baccalauréat en gestion des ressources humaines

2024-CE-14562
Création d’un Comité conseil sur la mise en œuvre de la résolution 2024-A-19417 concernant les ententes académiques

2024-CE-14563
Rapport d’évaluation décennale du programme de maîtrise en gestion durable des écosystèmes forestiers

2024-CE-14564
Création de la Chaire de recherche en sciences actuarielles et climatiques (ClimACT) et nomination du professeur Mathieu Boudreault à titre de titulaire

2024-CE-14565
Création de la Chaire UNESCO Sport pour le développement, la paix et l’environnement et nomination du professeur Tegwen Gadais à titre de titulaire

2024-CE-14566
Création de la Chaire de recherche québécoise portant sur l’étude du carbone dans les milieux humides comme solution fondée sur la nature pour lutter contre le changement climatique (CARCLIQUE) et nomination de la professeure Michelle Garneau à titre de titulaire

2024-CE-14567
Renouvellement de la Chaire de recherche sur les enjeux économiques intergénérationnels et nomination des professeures Raquel Fonseca et Marie Connolly à titre de cotitulaires

2024-CE-14568
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Centre de recherche Cultures – Arts – Sociétés (CELAT-UQAM)

2024-CE-14569
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Centre de recherche interuniversitaire sur la formation et la profession enseignante – UQ (CRIFPE‑UQ)

2024-CE-14570
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Groupe de recherche interdisciplinaire sur les affirmations autochtones contemporaines (GRIAAC)

2024-CE-14571
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Réseau de recherche-création en arts médiatiques, design, technologie et culture numérique (Hexagram-UQAM)

2024-CE-14572
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Laboratoire de Recherches Transdisciplinaires sur les Écosystèmes Informatiques (LATECE)

2024-CE-14573
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Centre de recherche en neurosciences cognitives de l’Université du Québec à Montréal (NeuroQAM)

2024-CE-14574
Prolongation exceptionnelle d’une année du statut de centre institutionnel du Réseau Inondations InterSectoriel du Québec (RIISQ)

2024-CE-14575
Rapport d’activités 2023-2024 du Conseil de la recherche et de la création (COREC)

2024-CE-14576
Modifications au Règlement no 2 de régie interne et au Règlement no 3 des procédures de désignation relativement à la composition de la Commission des études

2024-CE-14577
Désignation des observatrices régulières, observateurs réguliers à la Commission des études

2024-CE-14578
Modification de la Politique n° 4 sur l’attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite

2024-CE-14579
Attribution du statut de professeure émérite à madame Marie J. Bouchard du Département d’organisation et ressources humaines

2024-CE-14580
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Christian Deblock du Département de science politique

2024-CE-14581
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Yves Mauffette du Département des sciences biologiques

2024-CE-14582
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Pierre Doray du Département de sociologie

2024-CE-14583
Transfert des pouvoirs de la Commission des études au Comité exécutif durant la période estivale 2024

2024-CE-14584
Motion de remerciements à l’endroit d’Amel Aloui

2024-CE-14585
Motion de remerciements à l’endroit de Jacynthe Lussier

2024-CE-14586
Motion de remerciements à l’endroit de Camille Parent-Montpetit

2024-CE-14587
Motion de remerciements à l’endroit de Frédéric Pitz

2024-CE-14588
Motion de remerciements à l’endroit de Xan Choquette

2024-CE-14589
Motion de remerciements à l’endroit de Laurianne Dinucci

>> Résolutions du 7 mai 2024

2024-CE-14528
Nomination du professeur Pascal Bastien à titre de vice-doyen à la recherche de la Faculté des sciences humaines

2024-CE-14529
Nomination à la direction de départements

2024-CE-14530
Nomination à la direction d’unités de programmes

2024-CE-14531
Nomination du professeur Claude Codjia à titre de directeur de l’Institut des sciences de l’environnement (ISE)

2024-CE-14532
Nomination du professeur Luc Faucher à titre de directeur de l’Institut Santé et société (ISS)

2024-CE-14533
Nomination du professeur Pierre Poirier à titre de directeur de l’Institut des sciences cognitives (ISC)

2024-CE-14534
Nomination du professeur Dominique Garand à titre de directeur intérimaire du Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture au Québec (CRILCQ)

2024-CE-14535
Nomination de la professeure Mélanie Dumouchel à titre de directrice du Bureau de la formation pratique

2024-CE-14536
Nomination de la professeure Elizabeth Allyn Smith à titre de membre de la Sous-commission des ressources

2024-CE-14537
Création du programme conjoint de maîtrise en études culturelles UQAM-INRS

2024-CE-14538
Modifications du Règlement no 5 des études de premier cycle et du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs

2024-CE-14539
Politique no 12 relative à la parentalité et à la proche aidance pour les personnes étudiantes

2024-CE-14540
Modification du Règlement n° 18 sur les infractions de nature académique

2024-CE-14541
Modifications règlementaires concernant l’enseignement à distance

2024-CE-14542
Proposition de répartition de l’enveloppe de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2024-2025

2024-CE-14543
Motion de remerciements à l’endroit de Jean-Christian Pleau

2024-CE-14544
Motion de remerciements à l’endroit de Jean Bélanger

>> Résolutions du 9 avril 2024

2024-CE-14513
Octroi de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00273)

2024-CE-14514
Attestations d’études (liste numéro A00273)

2024-CE-14515
Octroi de grades, diplômes et certificats de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00273T)

2024-CE-14516
Amendements no 70 à 74 effectués entre le 1er novembre 2023 et le 31 mars 2024 aux listes antérieures des personnes diplômées

2024-CE-14517
Nomination de la professeure Annie Dubeau à titre de doyenne de la Faculté des sciences de l’éducation

2024-CE-14518
Nomination de la professeure Véronique Cnockaert à titre de vice-doyenne à la recherche et à la création à la Faculté des arts

2024-CE-14519
Nomination à la direction de départements et écoles

2024-CE-14520
Nomination à la direction d’unités de programmes

2024-CE-14521
Nomination à la direction de centres institutionnels de recherche ou création

2024-CE-14522
Désignation de la professeure Francine Rodier au Comité d’attribution institutionnel du statut de professeure émérite, professeur émérite

2024-CE-14523
Protocole d’entente relatif à l’offre en association du programme de doctorat interdisciplinaire en santé et société

2024-CE-14524
Modification du Règlement no 4 sur l’émission des grades, diplômes et certificats

2024-CE-14525
Projet final de Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2025-2026

2024-CE-14526
Modification de la Politique no 27 sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche

2024-CE-14527
Modification de la Politique n° 54 sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains

>> Résolutions du 20 février 2024

2024-CE-14503
Nomination de la professeure Maya Jegen à titre de vice-doyenne aux études de la Faculté de science politique et de droit

2024-CE-14504
Nomination du professeur Jean-Philippe Garneau, du Département d’histoire, à titre de membre de la Sous-commission des ressources

2024-CE-14505
Nomination de Jean-François Piché au Comité des services aux collectivités

2024-CE-14506
Nomination de membres au Comité permanent de mise à jour du Règlement no 5 des études de premier cycle et au Comité institutionnel d’évaluation des enseignements

2024-CE-14507
Rapport d’évaluation du programme de doctorat en biologie

2024-CE-14508
Création et modification d’exigences de qualification pour l’enseignement (EQE)

2024-CE-14509
Modification du Règlement n° 5 des études de premier cycle

2024-CE-14510
Modification du Règlement n° 8 des études de cycles supérieurs

2024-CE-14511
Amendements au document Principes, objectifs et modalités d’attribution des dégrèvements d’enseignement à des fins de recherche et de création

2024-CE-14512
Rapport annuel 2022-2023 sur les chaires de recherche-innovation, les chaires de recherche-création et les unités institutionnelles à vocation de transfert

>> Résolutions du 9 janvier 2024

2024-CE-14469
Nomination du professeur Luc Faucher à titre de vice-doyen intérimaire à la recherche de la Faculté des sciences humaines

2024-CE-14470
Nomination de la professeure Isabelle Marcotte à titre de vice-doyenne à la recherche de la Faculté des sciences

2024-CE-14471
Nomination de la professeure Alina N. Stamate à titre de directrice intérimaire du Département d’organisation et ressources humaines

2024-CE-14472
Nomination de la professeure Cassie Bérard à titre de directrice intérimaire du Département d’études littéraires

2024‑CE‑14473
Nomination de la professeure Élaine Turgeon à titre de directrice de l’Unité de programme(s) en éducation préscolaire et en enseignement primaire

2024‑CE‑14474
Nomination du professeur André Mondoux à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programmes en journalisme et médias numériques

2024‑CE‑14475
Nomination du professeur Guillaume Éthier à titre de directeur intérimaire de l’Unité de programmes de cycles supérieurs en études urbaines

2024-CE-14476
Nomination de la professeure Karine Rondeau à titre de directrice du Bureau de la formation pratique

2024-CE-14477
Nomination de membres au Comité permanent de révision du Règlement no 18 sur les infractions de nature académique et au Comité institutionnel d’évaluation des enseignements de la Politique no 23 sur l’évaluation des enseignements

2024-CE-14478
Nomination d’une membre substitut au Sous-comité d’évaluation des demandes d’appui à la recherche et à la création (CEDARC)

2024-CE-14479
Nomination au Comité des programmes de formation à l’enseignement

2024-CE-14480
Création du programme court de deuxième cycle en histoire

2024-CE-14481
Création du microprogramme de deuxième cycle de perfectionnement en ostéopathie

2024-CE-14482
Création du microprogramme de deuxième cycle en sécurité clinique en ostéopathie

2024-CE-14483
Création du microprogramme de deuxième cycle en gestion critique de projets internationaux

2024-CE-14484
Création du programme court de deuxième cycle en accompagnement entrepreneurial

2024-CE-14485
Création du programme de maîtrise professionnelle en sciences psychologiques appliquées

2024-CE-14486
Création du programme de certificat en langue des signes québécoise

2024-CE-14487
Motion de félicitations aux personnes ayant travaillé à la création du programme de certificat en langue des signes québécoise

2024-CE-14488
Création du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation préscolaire et enseignement primaire

2024-CE-14489
Modification de la maîtrise en enseignement des arts

2024-CE-14490
Création d’un microprogramme de deuxième cycle en enseignement des arts

2024-CE-14491
Création d’un programme court de deuxième cycle en enseignement des arts

2024-CE-14492
Création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en enseignement des arts

2024-CE-14493
Modification majeure du programme de baccalauréat en design graphique

2024-CE-14494
Modification du programme de baccalauréat en relations internationales et droit international

2024-CE-14495
Modification du programme de baccalauréat en mathématiques

2024-CE-14496
Modification du programme de baccalauréat en communication

2024-CE-14497
Suspension des admissions au programme de baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale – profil secondaire

2024-CE-14498
Rapport d’évaluation du programme de baccalauréat d’intervention en activité physique, profil enseignement de l’activité physique et à la santé

2024-CE-14499
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2024-2025

2024-CE-14500
Introduction du diplôme d’études supérieures approfondies (DESA) et modifications réglementaires

2024-CE-14501
Modification du Règlement n° 8 des études de cycle supérieurs

2024-CE-14502
Prolongation de la Chaire de recherche sur la transition écologique et du mandat de monsieur René Audet à titre de titulaire