Index général des résolutions 2013 (CA)

 

>> Résolutions du 10 décembre 2013

2013-A-16206
Nomination de monsieur Louis Chapelain à titre de vice-recteur intérimaire aux Affaires administratives et financières

2013-A-16207
CONFIDENTIEL
Conditions d’emploi de monsieur Louis Chapelain à titre de vice-recteur intérimaire aux Affaires administratives et financières

2013-A-16208
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00232)

2013-A-16209
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00232T)

2013-A-16210
Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2015-2016

2013-A-16211
Critères institutionnels d’engagement 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017 – Cadre de référence

2013-A-16212
Modification des critères d’engagement du Département de kinanthropologie

2013-A-16213
Protocole d’entente avec Parole d’excluEs et l’Université Laval pour la réalisation du volet recherche du Projet de mobilisation citoyenne par le logement social

2013-A-16214
Budget 2013-2014 de l’UQAM révisé au 31 octobre 2013

2013-A-16215
Mise à jour du Plan directeur immobilier 2011-2016

2013-A-16216
Contrats pour l’achat, sur demande, de micro-ordinateurs pour les unités organisationnelles de l’Université

2013-A-16217
CONFIDENTIEL

2013-A-16218
Engagement de monsieur Anderson Araujo-Oliveira comme professeur régulier au Département de didactique

2013-A-16219
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Anderson Araujo-Oliveira comme professeur régulier au Département de didactique

2013-A-16220
Engagement de madame Lise Lemay comme professeure régulière au Département de didactique

2013-A-16221
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Lise Lemay comme professeure régulière au Département de didactique

2013-A-16222
Engagement de madame Madeleine D. Tchimou comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2013-A-16223
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Madeleine D. Tchimou comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2013-A-16224
Engagement de madame Anne-Françoise Audrain-Pontevia comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16225
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Anne-Françoise Audrain-Pontevia comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16226
Engagement de madame Zandra Balbinot comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16227
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Zandra Balbinot comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16228
Engagement de madame Elisabeth Robinot comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16229
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Elisabeth Robinot comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16230
Engagement de monsieur Clovis Gouaillier comme professeur régulier à l’École des médias

2013-A-16231
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Clovis Gouaillier comme professeur régulier à l’École des médias

2013-A-16232
Engagement de monsieur Jocelyn J. Bélanger comme professeur régulier au Département de psychologie

2013-A-16233
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Jocelyn J. Bélanger comme professeur régulier au Département de psychologie

2013-A-16234
Engagement de madame Dominique Bernier comme professeure régulière au Département des sciences juridiques

2013-A-16235
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Dominique Bernier comme professeure régulière au Département des sciences juridiques

2013-A-16236
Modalités particulières applicables aux professeures, professeurs membres des Régimes de retraite de la Commission administrative des régimes de retraite et d’assurance (CARRA) dans le cadre du programme de demi-retraite des professeures, professeurs après 65 ans

2013-A-16237
Nomination d’une membre au Comité institutionnel d’application de la politique en matière d’environnement

2013-A-16238
Motion de remerciements à l’intention de madame Monique Goyette à titre de membre du Conseil d’administration et du Comité exécutif

2013-A-16239
Motion de remerciements à l’intention de monsieur Jean-François Meilleur

2013-A-16240
Motion de remerciements à l’intention de monsieur Samuel Ragot

2013-A-16241
Motion de remerciements à l’intention de monsieur Guy Villeneuve

>> Résolutions du 26 novembre 2013

2013-A-16167
Nomination pour l’année 2013-2014 à la présidence du Conseil d’administration

2013-A-16168
Nomination pour l’année 2013-2014 à la vice-présidence du Conseil d’administration, au Comité exécutif, au Comité d’audit, au Comité de rémunération des cadres supérieures, cadres supérieurs, et au Comité d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration

2013-A-16169
Proposition d’ajustement à la hausse de 25 charges des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2013-2014

2013-A-16170
Nomination de monsieur Yvon Bigras à titre d’administrateur délégué au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16171
Nomination de monsieur Yvon Fauvel à titre d’administrateur délégué à l’École supérieure de mode

2013-A-16172
Nomination de monsieur Daniel Kneeshaw à titre de directeur intérimaire au Centre d’étude de la forêt (CEF)

2013-A-16173
Suspension des admissions au programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en sciences comptables

2013-A-16174
Création d’un programme de certificat en communication socionumérique des organisations

2013-A-16175
Modification du programme de baccalauréat en communication (journalisme) (7732)

2013-A-16176
Création d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisée en gestion de la carrière artistique

2013-A-16177
Modification du programme de maîtrise en génie logiciel

2013-A-16178
Création d’un programme court de deuxième cycle en génie logiciel

2013-A-16179
Création d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en génie logiciel

2013-A-16180
Plan de retour à l’équilibre budgétaire 2009-2016 : rapport final 2012-2013 et rapport trimestriel Automne 2013

2013-A-16181
Contrat de construction (lot 2) pour le projet de rénovation au rez-de-chaussée du pavillon Sainte-Catherine Est

2013-A-16182
CONFIDENTIEL

2013-A-16183
Engagement de madame Mathilde Cambron-Goulet comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2013-A-16184
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Mathilde Cambron-Goulet comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2013-A-16185
Engagement de monsieur Benoît Frate comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-16186
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Benoît Frate comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-16187
Engagement de monsieur Dominic Lapointe comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-16188
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Dominic Lapointe comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-16189
Engagement de monsieur Mathieu Lavoie comme professeur régulier au Département de musique

2013-A-16190
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Mathieu Lavoie comme professeur régulier au Département de musique

2013-A-16191
Engagement de madame Charlotte Beauchamp comme professeure régulière au Département des sciences comptables

2013-A-16192
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Charlotte Beauchamp comme professeure régulière au Département des sciences comptables

2013-A-16193
Engagement de monsieur Denis Gendron comme professeur régulier au Département des sciences comptables

2013-A-16194
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Denis Gendron comme professeur régulier au Département des sciences comptables

2013-A-16195
Renouvellement de l’engagement à demi-temps de monsieur Pierre Lucier comme professeur invité au Département de sciences des religions

2013-A-16196
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Pierre Lucier comme professeur invité à demi-temps au Département de sciences des religions

2013-A-16197
Engagement de madame Suzanne Gérin comme professeure invitée au Département des sciences comptables

2013-A-16198
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Suzanne Gérin comme professeure invitée au Département des sciences comptables

2013-A-16199
Prolongation de l’engagement de madame Élaine Turgeon comme professeure substitut au Département de didactique des langues

2013-A-16200
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Élaine Turgeon comme professeure substitut au Département de didactique des langues

2013-A-16201
Permanence accordée au 1er juin 2014 à des professeures, professeurs

2013-A-16202
Renouvellement de contrat de professeures, professeurs

2013-A-16203
Renouvellement du contrat de madame Misa Hirai comme maître de langue

2013-A-16204
Permanence accordée à madame Mira Deraiche comme maître de langue

2013-A-16205
Nomination de monsieur Francis Picard-Dufresne à titre de membre étudiant de la Faculté de science politique et de droit à la Commission des études

>> Résolutions du 22 octobre et 4 novembre 2013

2013-A-16147
Renouvellement du protocole d’entente-cadre et des avenants pour l’offre du baccalauréat en gestion du tourisme et de l’hôtellerie en collaboration avec l’Institut de tourisme et d’hôtellerie du Québec (ITHQ)

2013-A-16148
Modification de la maîtrise en gestion de projet

2013-A-16149
Modification du nom du Centre de recherche interdisciplinaire sur la biologie, la santé, la société et l’environnement pour celui de Centre de recherche interdisciplinaire sur le bien-être, la santé, la société et l’environnement (CINBIOSE)

2013-A-16150
Nomination de monsieur Marc Bigras à titre d’administrateur délégué au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16151
CONFIDENTIEL

2013-A-16152
CONFIDENTIEL

2013-A-16153
CONFIDENTIEL

2013-A-16154
CONFIDENTIEL

2013-A-16155
CONFIDENTIEL

2013-A-16156
Approbation du report des surplus et déficits des unités administratives pour l’année 2012-2013 à l’année 2013-2014

2013-A-16157
Engagement de monsieur Marc Lussier comme professeur régulier au Département de chimie

2013-A-16158
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Marc Lussier comme professeur régulier au Département de chimie

2013-A-16159
Nomination de membres du Comité institutionnel de la politique en matière d’environnement

2013-A-16160
Nomination de madame Caroline-Emilie Bouchard à titre de membre étudiante des groupes étudiants au Comité de la vie étudiante

2013-A-16161
Nomination de monsieur Thomas Deshaies à titre de membre étudiant des groupes étudiants au Comité de la vie étudiante

2013-A-16162
Nomination de monsieur Yanick Desforges à titre de membre étudiant au Comité de la vie étudiante

2013-A-16163
Nomination de monsieur Alexandre Emond-Bélisle à titre de membre étudiant substitut au Comité de la vie étudiante

2013-A-16164
CONFIDENTIEL

2013-A-16165
Autorisation de signatures des effets bancaires de l’Université

2013-A-16166
CONFIDENTIEL

>> Résolutions du 24 septembre et 8 octobre 2013

2013-A-16123
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Dany Laferrière

2013-A-16124
Autorisation de signature pendant l’absence de monsieur Robert Proulx, recteur

2013-A-16125
Modification au Règlement no 2 de régie interne concernant la présidence du Comité de la vie étudiante

2013-A-16126
Désignation de monsieur Martin Galarneau à titre de membre socioéconomique du Conseil d’administration au Comité sur la rémunération des cadres supérieures, cadres supérieurs pour l’année 2013-2014

2013-A-16127
Émission des grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00231)

2013-A-16128
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00231T)

2013-A-16129
Nomination de madame Jacinthe Giroux à titre de directrice intérimaire au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16130
Nomination de madame Nathalie Houlfort à titre de titulaire à la Chaire d’étude sur l’application des connaissances dans le domaine des jeunes et des familles en difficulté

2013-A-16131
Création d’un programme de doctorat en travail social et adhésion de l’UQAM au doctorat conjoint de l’Université de Montréal et de l’Université McGill

2013-A-16132
Autorisation de signature d’une entente de collaboration de recherche avec Angiochem

2013-A-16133
Nomination de madame Catherine Bouchard à titre de membre étudiante substitut au Comité de la vie étudiante

2013-A-16134
Nomination de monsieur Samuel Cossette à titre de membre étudiant au Comité de la vie étudiante

2013-A-16135
Nomination de madame Caroline Cartier à titre de membre étudiante substitut au Comité de la vie étudiante

2013-A-16136
Nomination de madame Angéline Desaulniers à titre de membre étudiante au Comité de la vie étudiante

2013-A-16137
Nomination de madame Justine Boulanger à titre de membre étudiante substitut au Comité de la vie étudiante

2013-A-16138
Nomination de madame Nadia Lafrenière à titre de membre étudiante au Comité de la vie étudiante

2013-A-16139
CONFIDENTIEL

2013-A-16140
CONFIDENTIEL

2013-A-16141
Engagement de monsieur Yves Chochard comme professeur régulier

2013-A-16142
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Yves Chochard comme professeur régulier

2013-A-16143
Nomination de madame Nancy Wallace à titre de membre étudiante à la Commission des études

2013-A-16144
Approbation des états financiers 2012-2013

2013-A-16145
Approbation de l’état de traitement des membres du personnel de direction 2012-2013

2013-A-16146
Remerciements à l’intention de l’équipe du Service de l’informatique et des télécommunications et de l’équipe du Service de l’audiovisuel

>> Résolutions du 27 août 2013

2013-A-16116
Contrat pour l’achat et l’installation d’un appareil de résonance magnétique nucléaire

2013-A-16117
Engagement de monsieur Laurent Ballaz comme professeur régulier au Département de kinanthropologie

2013-A-16118
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Laurent Ballaz comme professeur régulier au Département de kinanthropologie

2013-A-16119
Engagement de monsieur Jérôme Bouchard comme professeur substitut au Département des sciences comptables

2013-A-16120
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Jérôme Bouchard comme professeur substitut au Département des sciences comptables

2013-A-16121
CONFIDENTIEL
Amendement de la résolution 2013-A-16105 adoptée par le Conseil d’administration le 18 juin 2013 relative au traitement annuel de monsieur Jean Guy Bergeron comme professeur invité au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16122
Nomination de madame Audréanne St-Martin à titre de membre étudiante à la Commission des études

 >> Résolutions du 18  juin 2013

2013-A-16060
Nomination de monsieur Marc Turgeon à titre de vice-recteur à la Vie universitaire

2013-A-16061
Nomination de monsieur Louis Martin à titre de vice-recteur aux Systèmes d’information

2013-A-16062
CONFIDENTIEL
Conditions d’emploi de monsieur Louis Martin à titre de vice-recteur aux Systèmes d’information

2013-A-16063
Renouvellement du mandat de madame Muriel Binette à titre d’ombudsman de l’Université

2013-A-16064
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Muriel Binette à titre d’ombudsman de l’Université

2013-A-16065
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00230)

2013-A-16066
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00230T)

2013-A-16067
Amendements nos 12 à 15 aux listes de diplômées, diplômés entre le 1er juin 2012 et le 31 mai 2013

2013-A-16068
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Marc H. Choko

2013-A-16069
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Bernard Andrès

2013-A-16070
Attribution du statut de professeure émérite à madame Francine Vanlæthem

2013-A-16071
Nomination de madame Joanne Burgess à titre de directrice de l’Institut du patrimoine (IP)

2013-A-16072
Nomination de monsieur Isaac Bazié à titre de directeur du Département d’études littéraires

2013-A-16073
Nomination de madame Michelle Garneau à titre de directrice intérimaire du Centre de recherche en géochimie et géodynamique (GEOTOP)

2013-A-16074
Nomination de monsieur Mounir Boukadoum à titre de directeur intérimaire au Centre de recherche sur la conception et la fabrication de dispositifs microélectroniques et microsystèmes (CoFaMic)

2013-A-16075
Nomination de membres au Comité institutionnel de discipline

2013-A-16076
Prolongation du mandat de madame Gisèle Trudel à titre de directrice intérimaire du Centre interuniversitaire des arts médiatiques HexagramCIAM

2013-A-16077
Rapport annuel sur l’état des chaires de recherche-innovation

2013-A-16078
Projet de répartition finale de postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2014 2015

2013-A-16079
Modification du programme de maîtrise en éducation, profil enseignement au secondaire

2013-A-16080
Modification au Règlement no 2 de régie interne concernant les accompagnantes, les accompagnants lors de la présentation de dossiers concernant les programmes d’études à la Commission des études

2013-A-16081
Création d’un programme de baccalauréat en histoire, culture et société

2013-A-16082
Plan de retour à l’équilibre budgétaire 2009-2016 : Rapport préliminaire 2012-2013 et rapport trimestriel Été 2013

2013-A-16083
Refonte de la Politique no 15 d’approvisionnement (anciennement d’acquisition de biens et de services), et modification du Règlement no 1 sur la signature des contrats au nom de l’Université et sur les affaires bancaires et de la Politique no 20 sur les affaires légales

2013-A-16084
Budget révisé du projet de rénovation majeure du pavillon Sainte-Catherine Est (V)

2013-A-16085
Renouvellement des contrats d’assurance collective de l’Université du Québec au 1er juin 2013

2013-A-16086
Engagement de monsieur Olivier Turbide comme professeur régulier au Département de communication sociale et publique

2013-A-16087
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Olivier Turbide comme professeur régulier au Département de communication sociale et publique

2013-A-16088
Engagement de monsieur Pierre Chastenay comme professeur régulier au Département de didactique

2013-A-16089
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Pierre Chastenay comme professeur régulier au Département de didactique

2013-A-16090
Engagement de madame Nathalie Lacelle comme professeure régulière au Département de didactique des langues

2013-A-16091
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Nathalie Lacelle comme professeure régulière au Département de didactique des langues

2013-A-16092
Engagement de madame Geneviève Taylor comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2013-A-16093
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Geneviève Taylor comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2013-A-16094
Engagement de madame Kelsey Needham-Dancause comme professeure régulière au Département de kinanthropologie

2013-A-16095
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Kelsey Needham-Dancause comme professeure régulière au Département de kinanthropologie

2013-A-16096
Engagement de madame Heather Newell comme professeure régulière au Département de linguistique

2013-A-16097
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Heather Newell comme professeure régulière au Département de linguistique

2013-A-16098
Engagement de madame Marie-Ève Faust comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16099
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Ève Faust comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-16100
Engagement de madame Catherine Foisy comme professeure régulière au Département de sciences des religions

2013-A-16101
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Catherine Foisy comme professeure régulière au Département de sciences des religions

2013-A-16102
Renouvellement de l’engagement de monsieur Martin Hébert comme professeur invité au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16103
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Martin Hébert comme professeur invité au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16104
Engagement de monsieur Jean-Guy Bergeron comme professeur invité au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16105
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Jean-Guy Bergeron comme professeur invité au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16106
Engagement de madame Marie Allen comme professeure substitut au Département des sciences comptables

2013-A-16107
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie Allen comme professeure substitut au Département des sciences comptables

2013-A-16108
Engagement de monsieur Dominic Cyr comme professeur substitut au Département des sciences comptables

2013-A-16109
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Dominic Cyr comme professeur substitut au Département des sciences comptables

2013-A-16110
Nomination de monsieur Simon Collin à titre de directeur du Centre de recherche interuniversitaire sur la formation et la profession enseignante – UQ (CRIFPE-UQ)

2013-A-16111
Nomination de madame Marie-Pier Poulin-Breton à titre de membre au Comité de la vie étudiante

2013-A-16112
Nomination de monsieur Julien Lavigne-Berthelet à titre de membre étudiant substitut au Comité de la vie étudiante

2013-A-16113
Nomination de madame Joëlle Clément à titre de membre du personnel de soutien à la Commission des études

2013-A-16114
Nomination de monsieur Julien Labrecque à titre de membre étudiant à la Commission des études

2013-A-16115
Transfert des pouvoirs de la Commission des études et du Conseil d’administration au Comité exécutif durant la période estivale 2013

>> Résolutions du 21 mai 2013

2013-A-15988
Réorganisation à la Direction de l’Université

2013-A-15989
Nomination de membres du Conseil d’administration au Comité exécutif, au Comité d’audit et au Comité d’éthique et de déontologie pour terminer l’année 2012-2013

2013-A-15990
Contrat pour les activités de francisation à temps complet avec le ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles (MICC)

2013-A-15991
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Michel Archambault

2013-A-15992
Attribution du statut de professeur émérite à titre posthume à monsieur Jean-Marie Fecteau

2013-A-15993
Nomination de monsieur Livain Breau à titre de directeur du Département de chimie

2013-A-15994
Nomination de madame Dominique Marquis à titre de directrice du Département d’histoire

2013-A-15995
Nomination de monsieur Pierre Sercia à titre de directeur du Département de kinanthropologie

2013-A-15996
Nomination de monsieur Marc-Simon Drouin à titre de directeur du Département de psychologie

2013-A-15997
Nomination de monsieur Pierre Drapeau à titre de directeur du Centre d’étude de la forêt (CEF)

2013-A-15998
Création de la Chaire Robert Sheitoyan sur la prévention de la violence et du décrochage scolaire et nomination de madame France Capuano à titre de titulaire

2013-A-15999
Renouvellement du mandat de la Chaire de déficience intellectuelle et troubles du comportement et nomination de madame Diane Morin à titre de titulaire

2013-A-16000
Renouvellement du statut de dix centres institutionnels

2013-A-16001
Suspension des admissions au programme court de deuxième cycle en vérification interne

2013-A-16002
Suspension des admissions au programme court de deuxième cycle en pratique comptable

2013-A-16003
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2014-2015

2013-A-16004
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour 2015-2016 et 2016-2017

2013-A-16005
Contrat pour des travaux de rénovation d’ascenseurs au pavillon Hubert-Aquin et Judith-Jasmin

2013-A-16006
Contrat pour des travaux correctifs de maçonnerie sur les façades latérales et arrière du pavillon Sainte-Catherine Est

2013-A-16007
Contrat à exécution sur demande pour un entrepreneur général en construction

2013-A-16008
CONFIDENTIEL

2013-A-16009
Engagement de monsieur Stéphane Gilot comme professeur régulier à l’École des arts visuels et médiatiques

2013-A-16010
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Stéphane Gilot comme professeur régulier à l’École des arts visuels et médiatiques

2013-A-16011
Engagement de monsieur Carlo Carbone comme professeur régulier à l’École de design

2013-A-16012
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Carlo Carbone comme professeur régulier à l’École de design

2013-A-16013
Engagement de monsieur Nicolas Fernandez comme professeur régulier au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16014
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Nicolas Fernandez comme professeur régulier au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16015
Engagement de Madame Marie-Pierre Fortier comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16016
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Pierre Fortier comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16017
Engagement de madame Mirela Moldoveanu comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16018
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Mirela Moldoveanu comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16019
Engagement de monsieur Guy Assaker comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-16020
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Guy Assaker comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-16021
Engagement de monsieur Eduardo Ralickas comme professeur régulier au Département d’histoire de l’art

2013-A-16022
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Eduardo Ralickas comme professeur régulier au Département d’histoire de l’art

2013-A-16023
Engagement de monsieur Maxime Ouellet comme professeur régulier à l’École des médias

2013-A-16024
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Maxime Ouellet comme professeur régulier à l’École des médias

2013-A-16025
Engagement de monsieur Lorenzo Frangi comme professeur régulier Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16026
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Lorenzo Frangi comme professeur régulier au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16027
Engagement de madame Guylaine Landry comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16028
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Guylaine Landry comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16029
Engagement de madame Ariane Ollier comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16030
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Ariane Ollier comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16031
Engagement de madame Alina Stamate comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16032
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Alina Stamate comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-16033
Engagement de monsieur Jonathan Gosselin comme professeur régulier au Département des sciences comptables

2013-A-16034
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Jonathan Gosselin comme professeur régulier au Département des sciences comptables

2013-A-16035
Engagement de monsieur Justin Massie comme professeur régulier Département de science politique

2013-A-16036
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Justin Massie comme professeur régulier au Département de science politique

2013-A-16037
Engagement de madame Marie-Aude Boislard-Pépin comme professeure régulière au Département de sexologie

2013-A-16038
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Aude Boislard-Pépin comme professeure régulière au Département de sexologie

2013-A-16039
Engagement de madame Marie-France Giraudon comme professeure invitée à l’École des arts visuels et médiatiques

2013-A-16040
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-France Giraudon comme professeure invitée à l’École des arts visuels et médiatiques

2013-A-16041
Engagement de monsieur Pierre Groulx comme professeur invité au Département de didactique

2013-A-16042
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Pierre Groulx comme professeur invité au Département de didactique

2013-A-16043
Engagement de madame Virginie Houle comme professeure invitée au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16044
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Virginie Houle comme professeure invitée au Département d’éducation et formation spécialisées

2013-A-16045
Engagement de monsieur Jacques Lessard comme professeur invité à l’École supérieure de théâtre

2013-A-16046
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Jacques Lessard comme professeur invité à l’École supérieure de théâtre

2013-A-16047
Renouvellement de l’engagement de monsieur Clovis Gouaillier comme professeur substitut à l’École des médias

2013-A-16048
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Clovis Gouaillier comme professeur substitut à l’École des médias

2013-A-16049
Nomination de monsieur Pierre Doray à titre de directeur du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST)

2013-A-16050
Nomination de madame Beatrix Elisabeth Beisner à titre de directrice du Groupe de recherche interuniversitaire en limnologie et en environnement aquatique (GRIL)

2013-A-16051
Nomination de monsieur Pierre Gauthier à titre de directeur du Centre pour l’étude et la simulation du système climatique à l’échelle régionale (ESCER)

2013-A-16052
Nomination de monsieur Hafedh Mili à titre de directeur du Laboratoire de recherche sur les technologies des affaires électroniques (LATECE)

2013-A-16053
Nomination de monsieur Benoit Barbeau à titre de directeur du Centre de recherche en sciences biomédicales (BIOMED)

2013-A-16054
Nomination de madame Magda Fusaro à titre de membre professeure à la Commission des études

2013-A-16055
Nominations de monsieur Henri Lelion et de monsieur Raphaël Crevier à titre de membres chargés de cours à la Commission des études

2013-A-16056
Nomination de madame Catherine Bouchard à titre de membre étudiante à la Commission des études

2013-A-16057
Nomination de monsieur Marc Antoine Lapierre à titre de membre étudiant à la Commission des études

2013-A-16058
Motion de remerciements à l’intention de madame Danielle Pilette

2013-A-16059
Motion de remerciements à l’intention de madame Louise Sicuro

>> Résolutions du 23 avril 2013

2013-A-15960
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Warren B. Powell

2013-A-15961
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Sten Grillner

2013-A-15962
Attribution d’une Reconnaissance de mérite artistique à monsieur Benoit Vermeulen

2013-A-15963
Attribution d’une Reconnaissance de mérite artistique à madame Carole Condé et monsieur Karl Beveridge

2013-A-15964
Contrat pour le remplacement des contrôleurs aux pavillons Paul-Gérin-Lajoie et Thérèse Casgrain

2013-A-15965
Budgets du fonds de fonctionnement, du fonds des immobilisations et du plan d’effectifs pour l’année 2013-2014

2013-A-15966
Marge de crédit de l’UQAM pour l’année 2013-2014

2013-A-15967
CONFIDENTIEL

2013-A-15968
Nomination de monsieur Stéphane Pallage à titre de doyen de l’École des sciences de la gestion

2013-A-15969
Nomination de madame Josée S. Lafond à titre de doyenne de la Faculté des sciences humaines

2013-A-15970
Adoption des statuts de l’Institut du patrimoine

2013-A-15971
Modification du programme de maîtrise en sciences de l’atmosphère

2013-A-15972
Modification du programme de baccalauréat en sciences comptables

2013-A-15973
Modification du programme de certificat en sciences comptables

2013-A-15974
Modification du programme de certificat en comptabilité générale

2013-A-15975
Taux des cotisations étudiantes pour les Services à la vie étudiante et à l’animation sportive pour l’année 2013-2014

2013-A-15976
Engagement de madame Valérie Bourgeois-Guérin comme professeure régulière au Département de psychologie

2013-A-15977
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Valérie Bourgeois-Guérin comme professeure régulière au Département de psychologie

2013-A-15978
Engagement de monsieur Philippe-Benoit Côté comme professeur régulier au Département de sexologie

2013-A-15979
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Philippe-Benoit Côté comme professeur régulier au Département de sexologie

2013-A-15980
Engagement de madame Leila Celis comme professeure régulière au Département de sociologie

2013-A-15981
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Leila Celis comme professeure régulière au Département de sociologie

2013-A-15982
Renouvellement de l’engagement de madame Christine Faucher comme professeure substitut à l’École des arts visuels et médiatiques

2013-A-15983
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Christine Faucher comme professeure substitut à l’École des arts visuels et médiatiques

2013-A-15984
Rapport des comités institutionnels de promotion 2012-2013

2013-A-15985
Renouvellement de l’engagement de madame Lynda Giguère comme professeure invitée au Département de didactique des langues

2013-A-15986
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Lynda Giguère comme professeure invitée au Département de didactique des langues

2013-A-15987
Nomination d’une membre étudiante à la Commission des études

>> Résolutions du 26 mars 2013

2013-A-15906
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Alain Fleischer

2013-A-15907
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Bruno Mondovi

2013-A-15908
Attribution de la Médaille de l’UQAM à monsieur Richard Béliveau

2013-A-15909
Nomination de monsieur René Côté au Comité exécutif

2013-A-15910
Contrat pour la réfection des toitures au pavillon Hubert-Aquin (A)

2013-A-15911
Mise à niveau du réseau de télécommunication filaire de l’UQAM

2013-A-15912
Déploiement d’un réseau sans fil à l’UQAM

2013-A-15913
Plan de retour à l’équilibre budgétaire 2009-2016 : rapport trimestriel 2013

2013-A-15914
CONFIDENTIEL

2013-A-15915
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00229)

2013-A-15916
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00229T)

2013-A-15917
Nomination de madame Caroline Raymond à titre de directrice du Département de danse

2013-A-15918
Nomination de monsieur François Bédard à titre de directeur du Département d’études urbaines et touristiques

2013-A-15919
Nomination de madame Marie-Hélène Noiseux à titre de directrice du Département de finance

2013-A-15920
Nomination de madame Annie Gérin à titre de directrice du Département d’histoire de l’art

2013-A-15921
Nomination de monsieur Michel Langlois à titre de directeur du Département de marketing

2013-A-15922
Nomination de monsieur René Ferland à titre de directeur du Département de mathématiques

2013-A-15923
Nomination de monsieur Denis Harrisson à titre de directeur du Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-15924
Nomination de monsieur Jacques Sarremejeanne à titre de directeur du Département sciences comptables

2013-A-15925
Nomination de monsieur Enrico Torlaschi à titre de directeur du Département sciences de la Terre et de l’atmosphère

2013-A-15926
Nomination de madame Shirley Roy à titre de directrice du Département de sociologie

2013-A-15927
Nomination de monsieur Robert Sheitoyan de directeur du Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale

2013-A-15928
Proposition de répartition des enveloppes de charges d’enseignement au 1er cycle pour l’année 2013-2014

2013-A-15929
Exigences de qualification pour l’enseignement (EQE) pour les cours nouveaux, créés et modifiés ou pour l’ajout des équivalences

2013-A-15930
Modification de la maîtrise en kinanthropologie, profil professionnel, concentration en ergonomie

2013-A-15931
Création du programme de majeure en développement de carrière

2013-A-15932
Suspension des admissions au certificat en développement de carrière

2013-A-15933
Nomination au conseil de l’Institut de recherches et d’études féministes (IREF)

2013-A-15934
Engagement de madame Marie-Louise Radanielina comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-15935
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Louise Radanielina comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-15936
Engagement de madame Francine Rodier comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-15937
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Francine Rodier comme professeure régulière au Département de marketing

2013-A-15938
Engagement de monsieur Alexandru Mircea Badescu comme professeur régulier au Département de mathématiques

2013-A-15939
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Alexandru Mircea Badescu comme professeur régulier au Département de mathématiques

2013-A-15940
Engagement de madame Amandine Catala comme professeure régulière au Département de philosophie

2013-A-15941
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Amandine Catala comme professeure régulière au Département de philosophie

2013-A-15942
Engagement de madame Caroline Coulombe comme professeure régulière au Département de management et technologie

2013-A-15943
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Caroline Coulombe comme professeure régulière au Département de management et technologie

2013-A-15944
Engagement de madame Hélène Sultan-Taïeb comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-15945
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Hélène Sultan-Taïeb comme professeure réguliere au Département d’organisation et ressources humaines

2013-A-15946
Engagement de monsieur Julien Martin comme professeur régulier au Département des sciences économiques

2013-A-15947
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Julien Martin comme professeur régulier au Département des sciences économiques

2013-A-15948
Engagement de madame Myriame Martineau comme professeure régulière au Département de sociologie

2013-A-15949
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Myriame Martineau comme professeure régulière au Département de sociologie

2013-A-15950
Renouvellement de l’engagement de madame Louise Camaraire comme professeure invitée

2013-A-15951
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Louise Camaraire comme professeure invitée

2013-A-15952
Engagement de monsieur Pierre Desforges comme professeur invité au Département des sciences comptables

2013-A-15953
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Pierre Desforges comme professeur invité au Département des sciences comptables

2013-A-15954
Engagement de madame Manon Oligny comme professeure substitut au Département de danse

2013-A-15955
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Manon Oligny comme professeure substitut au département de danse

2013-A-15956
Adhésion de l’UQAM à la Convention CREPUQ-COPIBEC (2013-2014) concernant la reproduction d’œuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire

2013-A-15957
Nomination de madame Dominique Pimparé à titre de membre étudiante substitut au Comité de la vie étudiante

2013-A-15958
Nomination de madame Catherine Bouchard à titre de membre étudiante à la Commission des études

2013-A-15959
Suivi d’une résolution du Comité de la vie étudiante relatif à la Politique no 25 de prévention et de sécurité

> > Résolutions du 5 mars 2013   

2013-A-15863
Nomination des membres du Comité d’attribution des distinctions honorifiques de l’UQAM

2013-A-15864
Désignation de madame Lise Bissonnette à titre de présidente du Conseil d’administration

2013-A-15865
Motion de remerciements à madame Louise Sicuro

2013-A-15866
Rapport annuel de l’ombudsman pour l’année 2011-2012

2013-A-15867
Service de location de lignes téléphoniques haute vitesse de type LNPA/ADSL

2013-A-15868
Budget 2012-2013 de l’UQAM révisé au 28 février 2013

2013-A-15869
Marge de crédit de l’UQAM pour l’année 2012-2013, prolongation jusqu’au 31 mai 2013

2013-A-15870
Autorisation de signature des effets bancaires de l’Université

2013-A-15871
Nomination de madame Consuelo Vásquez à titre de directrice intérimaire du Centre de recherche sur la communication et la santé (ComSanté)

2013-A-15872
Modification du programme de baccalauréat en urbanisme

2013-A-15873
Modification du programme de certificat en allemand

2013-A-15874
Modification du programme court et de la concentration en allemand

2013-A-15875
Modification du programme de baccalauréat en philosophie

2013-A-15876
Modification de la majeure en philosophie

2013-A-15877
Modification de la mineure en philosophie

2013-A-15878
Suspension des admissions au programme court de deuxième cycle en pédagogie musicale en 2013-2014

2013-A-15879
Suspension des admissions au programme de certificat en pédagogie de la danse en milieu du loisir

2013-A-15880
Création d’une concentration en sciences cognitives dans la maîtrise en linguistique

2013-A-15881
Modification du programme de maîtrise en éducation, profil enseignement secondaire

2013-A-15882
Modification du programme de maîtrise en éducation

2013-A-15883
Modification du programme court de deuxième cycle en éducation et formation des adultes

2013-A-15884
Modification du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en éducation et formation des adultes

2013-A-15885
Modification du programme de certificat en éducation à la petite enfance

2013-A-15886
Engagement de madame Lucie Lamarche comme professeure régulière

2013-A-15887
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Lucie Lamarche comme professeure régulière

2013-A-15888
Engagement de madame Fabienne Venant comme professeure régulière

2013-A-15889
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Fabienne Venant comme professeure régulière

2013-A-15890
Engagement de monsieur Dany Fougères comme professeur régulier

2013-A-15891
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Dany Fougères comme professeur régulier

2013-A-15892
Engagement de monsieur Clint D. Kelly comme professeur régulier

2013-A-15893
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Clint D. Kelly comme professeur régulier

2013-A-15894
Engagement de madame Barbara Clausen comme professeure régulière

2013-A-15895
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Barbara Clausen comme professeure régulière

2013-A-15896
Renouvellement du contrat de madame Nicole Turcotte comme professeure invitée

2013-A-15897
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Nicole Turcotte comme professeure invitée

2013-A-15898
Engagement de monsieur Ivan Polliart comme professeur invité

2013-A-15899
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Ivan Polliart comme professeur invité

2013-A-15900
Amendement à deux résolutions adoptées par le Conseil d’administration

2013-A-15901
Modification réglementaire relative aux appels de candidatures des postes
de vice rectrices, vice-recteurs

2013-A-15902
Nomination d’un membre étudiant au Comité de la vie étudiante

2013-A-15903
Nomination d’une membre étudiante à titre de substitut au Comité de la vie
étudiante

2013-A-15904
Motion de remerciements à madame Isabelle Dessureault

2013-A-15905
Motion de remerciements à monsieur Charles Benoît

> > Résolution du 29 janvier  2013 (extraordinaire)

2013-A-15862
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2013-2014