Index général des résolutions 2015 (CA)


>> Résolutions du 15 décembre 2015

2015-A-16941
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00240)

2015-A-16942
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00240T)

2015-A-16943
Nomination de monsieur Jean-Christian Pleau à titre de doyen de la Faculté des arts

2015-A-16944
Attribution du statut de professeure émérite à madame Micheline Labelle du Département de sociologie

2015-A-16945
Création du programme de baccalauréat en sciences naturelles appliquées à l’environnement

2015-A-16946
Création du programme court de deuxième cycle en gestion des ressources humaines

2015-A-16947
Création du programme court de troisième cycle en pédagogie universitaire et environnement numérique d’apprentissage

2015-A-16948
Création du programme court de deuxième cycle en droits humains

2015-A-16949
Création du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en droits humains

2015-A-16950
Création du programme court de deuxième cycle en droit du travail et de la protection sociale

2015-A-16951
Création du programme de diplôme d’études supérieures spécialisées en droit du travail et de la protection sociale

2015-A-16952
Suspension des admissions au programme de certificat en éducation à la petite enfance (perfectionnement)

2015-A-16953
Suspension des admissions au programme de certificat en éducation préscolaire et enseignement primaire (perfectionnement)

2015-A-16954
Politique no 54 sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains

2015-A-16955
Création de la Chaire de recherche UQAM sur les nouveaux matériaux pour les technologies de l’énergie et nomination de monsieur Daniel Bélanger à titre de titulaire

2015-A-16956
Création de la Chaire de recherche UQAM en psychologie politique de la solidarité sociale (CPPSS) et nomination de madame Allison Harell à titre de titulaire

2015-A-16957
Création de la Chaire de recherche UQAM sur la transition vers la durabilité des grandes cultures et nomination de monsieur Marc Lucotte à titre de titulaire

2015-A-16958
Création de la Chaire de recherche UQAM sur les maladies génétiques rares et nomination de monsieur Nicolas Pilon à titre de titulaire

2015-A-16959
Fin des activités de la Chaire de recherche UQAM en philosophie des sciences

2015-A-16960
Nomination de monsieur Mathieu Marion à titre de directeur intérimaire du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST)

2015-A-16961
Nomination de monsieur Mohamed Siaj à titre de directeur intérimaire du Centre de recherche sur les nanomatériaux et l’énergie (NanoQAM)

2015-A-16962
Permanence accordée au 1er juin 2016 à des professeures, professeurs

2015-A-16963
Renouvellement de contrat de professeures, professeurs

2015-A-16964
Mise en place d’un comité de réaffectation pour la professeure Connie Isenberg du Département de musique

2015-A-16965
CONFIDENTIEL

2015-A-16966
Engagement de madame Suzanne Gérin comme professeure invitée au Département des sciences comptables

2015-A-16967
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Suzanne Gérin comme professeure invitée au Département des sciences comptables

2015-A-16968
Engagement de madame Samia Jolin-Dahel comme professeure substitut au Département des sciences comptables

2015-A-16969
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Samia Jolin-Dahel comme professeure substitut au Département des sciences comptables

2015-A-16970
Renouvellement de l’engagement de monsieur Kaspar Philipp Schattke comme professeur substitut au Département de psychologie

2015-A-16971
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Kaspar Philipp Schattke comme professeur substitut au Département de psychologie

2015-A-16972
Renouvellement de l’engagement de madame Min Sun comme maître de langue substitut à l’École de langues

2015-A-16973
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Min Sun comme maître de langue substitut à l’École de langues

2015-A-16974
Renouvellement de l’engagement de monsieur Beau Zuercher comme maître de langue substitut à l’École de langues

2015-A-16975
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Beau Zuercher comme maître de langue substitut à l’École de langues

2015-A-16976
Nomination de monsieur Martin Gallié à titre de membre professeur au Comité de la vie étudiante

2015-A-16977
Nomination de monsieur Michel Lacroix à titre de membre professeur au Comité de la vie étudiante

2015-A-16978
Ratification de la signature de deux ententes relatives à l’admission d’étudiantes, étudiants libres dans le cadre des ententes particulières de l’École des sciences de la gestion

2015-A-16979
Plan de retour à l’équilibre budgétaire 2009-2016 : rapport final 2014-2015 et rapport trimestriel Automne 2015

2015-A-16980
Budget 2015-2016 de l’UQAM révisé au 31 octobre 2015

2015-A-16981
CONFIDENTIEL
Rapport du Comité conseil sur les technologies de l’information et des communications (CCTIC)

2015-A-16982
Nomination de madame Anne-Marie D’Aoust à titre de directrice du Centre de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté (CRIEC)

2015-A-16983
Nomination de madame Isabelle Soulières à titre de directrice du Centre de recherche en neurosciences de l’Université du Québec à Montréal (NeuroQAM)

2015-A-16984
Nomination de madame Lucie Sauvé à titre de directrice du Centre de recherche en éducation et formation relatives à l’environnement et à l’écocitoyenneté (Centr’ERE)

2015-A-16985
Nomination de monsieur Daniele Pinti à titre de directeur du Centre de recherche en géochimie et géodynamique (GÉOTOP)

2015-A-16986
Suspension temporaire de l’article 7 D) de la Politique no 42 contre le harcèlement psychologique et de certaines dispositions de la Politique no 16 contre le harcèlement sexuel

2015-A-16987
Nomination de membres au Comité institutionnel de la Politique no 16 contre le harcèlement sexuel

2015-A-16988
Modifications réglementaires à l’encadrement disciplinaire concernant les étudiantes et les étudiants

2015-A-16989
Nomination de membres et de membres substituts au Comité de discipline et au Comité de révision

>> Résolutions du 10 novembre 2015

2015-A-16905
Modifications réglementaires concernant la signature des contrats

2015-A-16906
CONFIDENTIEL

2015-A-16907
CONFIDENTIEL

2015-A-16908
Permanence accordée au 1er juin 2016 à une professeure et un professeur

2015-A-16909
Prolongation d’un an du contrat de monsieur Paul-Vahé Cicek, professeur au Département d’informatique

2015-A-16910
CONFIDENTIEL

2015-A-16911
CONFIDENTIEL

2015-A-16912
Rattachement du Centre de design, de la Galerie de l’UQAM et du Cœur des sciences à la vice rectrice à la Recherche et à la création

2015-A-16913
Répartition finale des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2016 2017

2015-A-16914
Nomination de monsieur Jean-François Giroux à titre de directeur du Département des sciences biologiques

2015-A-16915
Renouvellement du mandat de la Chaire de recherche industrielle Hydro-Québec sur le contrôle de la croissance des arbres et reconduction du mandat de monsieur Christian Messier à titre de titulaire

2015-A-16916
Renouvellement du mandat de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques et reconduction du mandat de monsieur Charles-Philippe David à titre de titulaire

2015-A-16917
Nomination de monsieur Jean-Pierre Blanchet à titre de directeur intérimaire du Centre pour l’étude et la simulation du climat à l’échelle régionale (ESCER)

2015-A-16918
Nomination de monsieur Richard Morin à titre de directeur intérimaire au Centre de recherche en tourisme et patrimoine (CRTP)

2015-A-16919
Engagement de monsieur Mohamed Reda Khomsi comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2015-A-16920
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Mohamed Reda Khomsi comme professeur régulier au Département d’études urbaines et touristiques

2015-A-16921
Engagement de monsieur Clarence Simard comme professeur régulier au Département de mathématiques

2015-A-16922
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Clarence Simard comme professeur régulier au Département de mathématiques

2015-A-16923
Nomination de monsieur Louis Machabée Desautels à titre de membre étudiant de la Faculté des sciences humaines au Comité de la vie étudiante

2015-A-16924
Nomination de madame Éliane Duchesne à titre de membre étudiante de la Faculté des sciences au Comité de la vie étudiante

2015-A-16925
Nomination de madame Alison McMullin à titre de membre étudiante de la Faculté des arts au Comité de la vie étudiante

2015-A-16926
Nomination de madame Marie-Ève Martel-Chartrand à titre de membre étudiante substitut de la Faculté des arts au Comité de la vie étudiante

2015-A-16927
Nomination de monsieur Francesco Barbero à titre de représentant des groupes étudiants au Comité de la vie étudiante

2015-A-16928
Nomination de madame Gabrielle Ménard à titre de représentante des groupes étudiants au Comité de la vie étudiante

2015-A-16929
CONFIDENTIEL

2015-A-16930
Approbation des états financiers 2014-2015

2015-A-16931
État de traitement des membres du personnel de la direction 2014-2015

2015-A-16932
Approbation du rapport financier annuel 2014-2015 (SIFU) de l’UQAM au 30 avril 2015

2015-A-16933
Plan décennal d’investissements universitaires 2016-2026

2015-A-16934
CONFIDENTIEL

2015-A-16935
CONFIDENTIEL

2015-A-16936
CONFIDENTIEL

2015-A-16937
Nomination de madame Kim Roy-Belhumeur à titre de membre étudiante au Comité institutionnel de la Politique en matière d’environnement

2015-A-16938
Nomination de madame Rosalie Rose à titre de membre étudiante de la Faculté de communication à la Commission des études

2015-A-16939
Nomination de monsieur Luc Chicoine à titre de membre étudiant de la Faculté des sciences humaines à la Commission des études

2015-A-16940
Nomination de madame Émilie Boulay à titre de membre étudiante de la Faculté des sciences à la Commission des études

>> Résolutions du 29 septembre 2015

2015-A-16890
Nomination pour l’année 2015-2016 à la présidence et à la vice-présidence du Conseil d’administration, au Comité exécutif et dans certains comités relevant du Conseil d’administration

2015-A-16891
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00239)

2015-A-16892
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00239T)

2015-A-16893
Renouvellement du protocole d’entente pour le programme de MBA pour cadres délocalisé à l’Université Paris-Dauphine

2015-A-16894
Attribution du statut de professeure émérite à madame Dolors Planas du Département des sciences biologiques

2015-A-16895
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Richard Béliveau du Département de chimie

2015-A-16896
Nomination de monsieur Jean-Christian Pleau à titre de doyen intérimaire de la Faculté des arts

2015-A-16897
Nomination de monsieur Paul Arseneault et de monsieur Marc-Antoine Vachon à titre de titulaire et de cotitulaire de la Chaire de tourisme Transat

2015-A-16898
Engagement de monsieur Sébastien Gambs comme professeur régulier au Département d’informatique

2015-A-16899
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Sébastien Gambs comme professeur régulier au Département d’informatique

2015-A-16900
Nomination de madame Dorielle Bouchard à titre de membre étudiante de la Faculté des sciences de l’éducation au Comité de la vie étudiante

2015-A-16901
Nomination de madame Valérie Gosselin à titre de membre étudiante substitut de la Faculté des sciences de l’éducation au Comité de la vie étudiante

2015-A-16902
Nomination de madame Ariane Dugas-Angrignon à titre de membre étudiante de l’École des sciences de la gestion au Comité de la vie étudiante

2015-A-16903
Nomination de madame Anne Latendresse à titre de membre professeure à la Commission des études

2015-A-16904
Motion de félicitations à l’intention de madame Louise Poissant

>> Résolutions du 1er septembre 2015

2015-A-16869
Attribution de la Médaille de l’UQAM à madame Olga Hrycak

2015-A-16870
Nomination de madame Murielle Lanciault à titre de membre du Comité exécutif

2015-A-16871
Contrat pour les activités de francisation à temps complet avec le ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion (MIDI)

2015-A-16872
Nomination de monsieur Jean-François Giroux à titre de directeur intérimaire du Département des sciences biologiques

2015-A-16873
Nomination de monsieur Daniele Pinti à titre de directeur intérimaire du Centre de recherche en géochimie et géodynamique (GEOTOP)

2015-A-16874
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16875
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16876
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16877
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16878
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16879
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16880
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16881
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16882
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16883
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16884
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16885
CONFIDENTIEL
Recommandation de candidature au conseil d’administration de centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS)

2015-A-16886
CONFIDENTIEL

2015-A-16887
Nomination de madame Wina Forget à titre de membre étudiante de la Faculté des arts à la Commission des études

2015-A-16888
Nomination de madame Valérie Gosselin à titre de membre étudiante de la Faculté des sciences de l’éducation à la Commission des études

2015-A-16889
Motion de remerciements à l’intention de monsieur Paul-Émile Bourque

>> Résolutions du 16 juin 2015

2015-A-16831
Nomination de madame Catherine Mounier à titre de vice-rectrice à la Recherche et à la création

2015-A-16832
CONFIDENTIEL
Conditions d’emploi de madame Catherine Mounier à titre de vice-rectrice à la Recherche et à la création

2015-A-16833
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00238)

2015-A-16834
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00238T)

2015-A-16835
Amendements numéros 18 à 22 aux listes de diplômées, diplômés entre le 1er juin 2014 et le 31 mai 2015

2015-A-16836
Rattachement de l’Institut Santé et société à la Faculté des sciences humaines

2015-A-16837
Suspension des admissions au cheminement spécialisé en gestion de la mode de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel

2015-A-16838
Suspension des admissions au cheminement spécialisé en financement des entreprises de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel

2015-A-16839
Suspension des admissions au cheminement spécialisé en entreprises collectives de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel

2015-A-16840
Suspension des admissions au cheminement spécialisé en gestion des villes et métropoles de la maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel

2015-A-16841
Création du programme court et de la concentration de premier cycle en japonais

2015-A-16842
Suspension des admissions à la majeure et au baccalauréat en histoire, culture et société

2015-A-16843
Renouvellement du mandat de la Chaire de gestion de projet et nomination de madame Hélène Vidot-Delerue et de monsieur Yvan petit à titre de titulaires

2015-A-16844
Renouvellement du mandat de la Chaire en prévention et traitement du cancer et reconduction du mandat de monsieur Borhane Annabi à titre de titulaire

2015-A-16845
Révision de la Politique no 14 d’évaluation des programmes

2015-A-16846
Contrat pour un service de concession de distributeurs automatiques

2015-A-16847
Contrat pour les travaux de mise aux normes des entrées d’eau domestique

2015-A-16848
Contrats à exécution sur demande pour des services professionnels d’architecture et d’ingénierie

2015-A-16849
Engagement de monsieur Mathieu Frenette comme professeur régulier au Département de chimie

2015-A-16850
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Mathieu Frenette comme professeur régulier au Département de chimie

2015-A-16851
Engagement de madame Myriam Fontaine comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16852
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Myriam Fontaine comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16853
Engagement de madame Marie-Jean Meurs comme professeure régulière au Département d’informatique

2015-A-16854
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Jean Meurs comme professeure régulière au Département d’informatique

2015-A-16855
Renouvellement du contrat de madame Nicole Turcotte comme professeure invitée au Département de danse

2015-A-16856
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Nicole Turcotte comme professeure invitée au Département de danse

2015-A-16857
Engagement de monsieur Thomas-Bernard Kenniff comme professeur invité à l’École de design

2015-A-16858
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Thomas-Bernard Kenniff comme professeur invité à l’École de design

2015-A-16859
Engagement de madame Marie-Hélène Forget comme professeure invitée au Département de didactique des langues

2015-A-16860
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Hélène Forget comme professeure invitée au Département de didactique des langues

2015-A-16861
Renouvellement des contrats d’assurance collective de l’Université du Québec au 1er juin 2015

2015-A-16862
Nomination d’un membre au Comité institutionnel de la Politique en matière d’environnement

2015-A-16863
Nomination d’un membre au Comité institutionnel de la Politique contre le harcèlement psychologique

2015-A-16864
Nomination d’un membre au Comité institutionnel de la Politique contre le harcèlement sexuel

2015-A-16865
Nominations de deux membres du personnel de soutien à la Commission des études

2015-A-16866
Nomination de monsieur Éric Duchemin à titre de membre représentant les chargées, chargés de cours à la Commission des études

2015-A-16867
Nomination de monsieur Mathieu Masse Jolicoeur à titre de membre chargé de cours au Comité de la vie étudiante

2015-A-16868
Transfert des pouvoirs de la Commission des études et du Conseil d’administration au Comité exécutif durant la période estivale 2015

>> Résolutions du 26 mai 2015

2015-A-16761
Réorganisation de la Direction de l’Université

2015-A-16762
Nomination de monsieur René Côté à titre de vice-recteur intérimaire à la Recherche et à la création

2015-A-16763
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Jules Duchastel du Département de sociologie

2015-A-16764
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Michel Hébert du Département d’histoire

2015-A-16765
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Laurier Lacroix du Département d’histoire de l’art

2015-A-16766
Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2016-2017

2015-A-16767
Nomination de monsieur Hugo Cyr à titre de doyen de la Faculté de science politique et de droit

2015-A-16768
Nomination de monsieur Dorval Brunelle à titre d’administrateur délégué au Département de science politique

2015-A-16769
Prolongation du mandat de monsieur Denis Morin à titre d’administrateur délégué au Département de musique

2015-A-16770
Nomination de monsieur Patrick Charland à titre de directeur du Département de didactique

2015-A-16771
Nomination de madame Elizabeth Harper à titre de directrice de l’École de travail social

2015-A-16772
Nomination de monsieur Yves Jubinville à titre de directeur de l’École supérieure de théâtre

2015-A-16773
Nomination de monsieur Luc Bonenfant à titre de directeur du Département d’études littéraires

2015-A-16774
Nomination de madame Lisa Baillargeon à titre de directrice du Département des sciences comptables

2015-A-16775
Nomination de monsieur Kamal Bouzinab à titre de directeur du Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale

2015-A-16776
Reconnaissance du statut de centres institutionnels de recherche et de création

2015-A-16777
Création de la Chaire de recherche-innovation en stratégies intégrées transport-urbanisme (In.SITU) et nomination de madame Florence Paulhiac Scherrer à titre de titulaire

2015-A-16778
Rapport annuel sur l’état des Chaires de recherche-innovation

2015-A-16779
Suspension définitive des admissions dans l’année préparatoire en sciences ou en sciences de la gestion

2015-A-16780
Modification du programme de baccalauréat en actuariat

2015-A-16781
Création d’un programme de majeure en actuariat

2015-A-16782
Création d’un programme de mineure en mathématiques actuarielles et financières

2015-A-16783
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour l’année 2016-2017

2015-A-16784
Calendrier universitaire pour les études de premier cycle et les études de cycles supérieurs pour les années 2017-2018 et 2018-2019

2015-A-16785
CONFIDENTIEL

2015-A-16786
Engagement de monsieur Anastassis Kozanitis comme professeur régulier au Département de didactique

2015-A-16787
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Anastassis Kozanitis comme professeur régulier au Département de didactique

2015-A-16788
Engagement de monsieur Alain Stockless comme professeur régulier au Département de didactique

2015-A-16789
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Alain Stockless comme professeur régulier au Département de didactique

2015-A-16790
Engagement de madame Carla Barroso Da Costa comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2015-A-16791
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Carla Barroso Da Costa comme professeure régulière au Département d’éducation et pédagogie

2015-A-16792
Engagement de madame Marie-Hélène Giguère comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16793
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Hélène Giguère comme professeure régulière au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16794
Engagement de madame Catherine Cyr comme professeure régulière au Département d’études littéraires

2015-A-16795
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Catherine Cyr comme professeure régulière au Département d’études littéraires

2015-A-16796
Engagement de madame Isabelle Bonneau comme professeure régulière au Département de management et technologie

2015-A-16797
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Isabelle Bonneau comme professeure régulière au Département de management et technologie

2015-A-16798
Engagement de monsieur Abderrahmane Leshob comme professeur régulier au Département de management et technologie

2015-A-16799
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Abderrahmane Leshob comme professeur régulier au Département de mangement et technologie

2015-A-16800
Engagement de monsieur Hugh R. Thomas comme professeur régulier au Département de mathématiques

2015-A-16801
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Hugh R. Thomas comme professeur régulier au Département de mathématiques

2015-A-16802
Engagement de madame Mélanie Trottier comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2015-A-16803
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Mélanie Trottier comme professeure régulière au Département d’organisation et ressources humaines

2015-A-16804
Engagement de monsieur Tegwen Gadais comme professeur régulier au Département des sciences de l’activité physique

2015-A-16805
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Tegwen Gadais comme professeur régulier au Département des sciences de l’activité physique

2015-A-16806
Renouvellement de l’engagement de monsieur Danick Trottier comme professeur substitut au Département de musique

2015-A-16807
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Danick Trottier comme professeur substitut au Département de musique

2015-A-16808
Engagement de madame Raymonde Gosselin comme professeure invitée au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16809
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Raymonde Gosselin comme professeure invitée au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16810
Engagement de monsieur David Dufresne comme professeur invité à l’École des médias

2015-A-16811
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur David Dufresne comme professeur invité à l’École des médias

2015-A-16812
Ajout au Rapport sur l’évaluation des professeures et professeurs (automne 2014)

2015-A-16813
Nomination d’une membre au Comité institutionnel de prévention du harcèlement psychologique

2015-A-16814
Nomination d’un membre au Comité institutionnel d’application de la Politique en matière d’environnement

2015-A-16815
Nomination de monsieur Renaud Simard à titre de membre étudiant substitut de la Faculté des sciences humaines au Comité de la vie étudiante

2015-A-16816
Nomination de madame Cathy Vaillancourt à titre de directrice du Centre de recherche interdisciplinaire sur le bien-être, la santé, la société et l’environnement (CINBIOSE)

2015-A-16817
Nomination de monsieur Juan-Luis Klein à titre de directeur du Centre de recherche sur les innovations sociales (CRISES)

2015-A-16818
Nomination de madame Chantal Savoie à titre de directrice du Centre de recherche interuniversitaire sur la littérature et la culture québécoises (CRILCQ)

2015-A-16819
Nomination de monsieur Alain-G. Gagnon à titre de directeur du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité au Québec (CRIDAQ)

2015-A-16820
Nomination de monsieur Brian L. Mishara à titre de directeur du Centre de recherche et d’intervention sur le suicide et l’euthanasie (CRISE)

2015-A-16821
Nomination de madame Lucie Ménard à titre de directrice du Centre de recherche sur le langage, l’esprit et le cerveau – antenne UQAM (CRLEC-UQAM)

2015-A-16822
Nomination de monsieur René Roy à titre de directeur du Centre de recherche sur la conception, les mécanismes d’action et la vectorisation des médicaments (PharmaQAM)

2015-A-16823
Nomination de madame Christine Thoër à titre de directrice du Centre de recherche sur la communication et la santé (ComSanté)

2015-A-16824
Nomination de monsieur Éric George à titre de directeur du Centre de recherche interuniversitaire sur la communication, l’information et la société (CRICIS)

2015-A-16825
Nomination de madame Marie-Andrée Caron à titre de directrice du Centre Organisations, Sociétés, Environnement – le pôle social CIRODD (OSE-CIRODD)

2015-A-16826
Nomination de madame Véronique Cnockaert à titre de directrice du Centre de recherche sur le texte et l’imaginaire (FIGURA)

2015-A-16827
Nomination de madame Catherine Jumarie à titre de directrice du Centre de recherche en toxicologie de l’environnement (TOXEN)

2015-A-16828
Nominations de six membres professeures, professeurs à la Commission des études

2015-A-16829
Nomination de monsieur Anthony Blond à titre de membre étudiant de l’École des sciences de la gestion à la Commission des études

2015-A-16830
Motion de félicitations à l’intention de madame Sylvie Héroux et de monsieur Jérôme Bouchard, professeure, professeur au Département des sciences comptables

>> Résolutions du 28 avril 2015

2015-A-16715
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Léopold Beaulieu

2015-A-16716
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à madame Évelyne Saint-Onge

2015-A-16717
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Dan Hanganu

2015-A-16718
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à madame Isabella Rossellini

2015-A-16719
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Jacques Blondel

2015-A-16720
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à messieurs Bernard Lemaire, Laurent Lemaire et Alain Lemaire

2015-A-16721
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Jean Lemire

2015-A-16722
Attribution d’un doctorat honoris causa de l’UQAM à monsieur Olivier Houdé

2015-A-16723
Nomination de monsieur René Côté à titre de vice-recteur intérimaire aux Études et à la vie étudiante

2015-A-16724
Attribution du statut de professeure émérite à madame Claire Lefebvre du Département de linguistique

2015-A-16725
Proposition de répartition des enveloppes de charges d’enseignement au premier cycle pour l’année 2015-2016

2015-A-16726
Nomination de monsieur Alain Paiement à titre de directeur intérimaire de l’École des arts visuels et médiatiques

2015-A-16727
Prolongation du mandat de monsieur René Audet à titre de directeur intérimaire de l’Institut des sciences de l’environnement

2015-A-16728
Prolongation du mandat de monsieur Yvon Fauvel à titre d’administrateur délégué à l’École supérieure de mode

2015-A-16729
Mise en place de frais institutionnels obligatoires supplémentaires pour les programmes de deuxième cycle en gestion de projet de l’École des sciences de la gestion

2015-A-16730
Taux des cotisations étudiantes 2015-2016 des Services à la vie étudiante et du Centre sportif

2015-A-16731
Suspension des admissions au cheminement spécialisé en sciences comptables du programme de maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel

2015-A-16732
Suspension des admissions au cheminement spécialisé en immobilier du programme de maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres) à temps partiel

2015-A-16733
Renouvellement du mandat de la Chaire interuniversitaire Marie-Vincent sur les agressions sexuelles envers les enfants et reconduction du mandat de sa titulaire

2015-A-16734
Budget du fonds de fonctionnement, budget du fonds des immobilisations et plan d’effectifs pour l’année 2015-2016

2015-A-16735
Marge de crédit de l’UQAM pour l’année 2015-2016

2015-A-16736
CONFIDENTIEL

2015-A-16737
Engagement de madame Caroline Bouchard comme professeure régulière au Département de communication sociale et publique

2015-A-16738
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Caroline Bouchard comme professeure régulière au Département de communication sociale et publique

2015-A-16739
Engagement de monsieur Laurent Colantonio comme professeur régulier au Département d’histoire

2015-A-16740
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Laurent Colantonio comme professeur régulier au Département d’histoire

2015-A-16741
Engagement de monsieur Brian Myles comme professeur régulier à l’École des médias

2015-A-16742
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Brian Myles comme professeur régulier à l’École des médias

2015-A-16743
Engagement de monsieur Jean Baril comme professeur régulier au Département des sciences juridiques

2015-A-16744
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Jean Baril comme professeur régulier au Département des sciences juridiques

2015-A-16745
Engagement de monsieur Stéphane De Souza comme professeur régulier au Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère

2015-A-16746
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Stéphane De Souza comme professeur régulier au Département des sciences de la Terre et de l’atmosphère

2015-A-16747
Engagement de madame Anne Mackay comme professeure régulière au Département de mathématiques

2015-A-16748
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Anne Mackay comme professeure régulière au Département de mathématiques

2015-A-16749
Renouvellement du contrat de madame Mélanie Millette comme professeure substitut au Département de communication sociale et publique

2015-A-16750
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Mélanie Millette comme professeure substitut au Département de communication sociale et publique

2015-A-16751
Engagement de madame Marie-Claude Gilbert comme professeure invitée au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16752
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Marie-Claude Gilbert comme professeure invitée au Département d’éducation et formation spécialisées

2015-A-16753
Engagement de monsieur Louis Hamelin comme professeur invité au Département d’études littéraires

2015-A-16754
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Louis Hamelin comme professeur invité au Département d’études littéraires

2015-A-16755
Engagement de monsieur Clarence Simard comme professeur invité au Département de mathématiques

2015-A-16756
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Clarence Simard comme professeur invité au Département de mathématiques

2015-A-16757
Rapport des comités institutionnels de promotion

2015-A-16758
Nomination de membres au Comité institutionnel de la politique en matière d’environnement

2015-A-16759
Modification à la Politique no 23 d’évaluation des enseignements et son implantation prévue au trimestre d’hiver 2015

2015-A-16760
Motions de remerciements à l’intention de madame Diane L. Demers, vice-rectrice aux Études et à la vie étudiante

 >> Résolution du 22 avril 2015

2015-A-16714
Mesures de validation du trimestre d’hiver 2015


>> Résolution du 16 avril 2015

2015-A-16713
Mesures de validation du trimestre d’hiver 2015


>> Résolutions du 24 mars 2015

2015-A-16660
Réadoption du point 6.2 du procès-verbal de l’assemblée du 27 janvier 2015

2015-A-16661
Nomination de membres du Comité d’attribution des distinctions honorifiques de l’UQAM

2015-A-16662
Désignation de monsieur Paul-Émile Bourque à titre de membre du Comité exécutif

2015-A-16663
Émission de grades, diplômes et certificats (liste de diplômées, diplômés numéro D00237)

2015-A-16664
Émission de grades, diplômes et certificats à des étudiantes, étudiants ayant complété un programme de la Télé-université (liste de diplômées, diplômés numéro D00237T)

2015-A-16665
Nomination de monsieur Gaby Hsab à titre de directeur du Département de communication sociale et publique

2015-A-16666
Nomination de madame Gladys Jean à titre de directrice du Département de didactique des langues

2015-A-16667
Nomination de monsieur Éric Raymond à titre de directeur de l’École des arts visuels et médiatiques

2015-A-16668
Nomination de monsieur Martin L’Abbé à titre de directeur de l’École des médias

2015-A-16669
Nomination de monsieur Marc Bélanger à titre de directeur du Département des sciences de l’activité physique

2015-A-16670
Nomination de madame Nathalie Lemieux à titre de directrice du Département d’organisation et ressources humaines

2015-A-16671
Nomination de madame Catherine Mounier à titre de directrice du Département des sciences biologiques

2015-A-16672
Nomination de madame Marie-Andrée Roy à titre de directrice du Département de sciences des religions

2015-A-16673
Nomination de monsieur Alain Guay à titre de directeur du Département des sciences économiques

2015-A-16674
Nomination de madame Frédérique Courtois à titre de directrice du Département de sexologie

2015-A-16675
Attribution du statut de professeure émérite à madame Monique Lebrun-Brossard du Département de didactique des langues

2015-A-16676
Attribution du statut de professeur émérite à monsieur Claude Germain du Département de didactique des langues

2015-A-16677
Création et modification d’exigences de qualification pour l’enseignement (EQE)

2015-A-16678
Mise en place de frais institutionnels obligatoires supplémentaires pour la maîtrise en administration des affaires de l’École des sciences de la gestion

2015-A-16679
Plan de retour à l’équilibre budgétaire 2009-2016 : Rapport trimestriel Hiver 2015

2015-A-16680
CONFIDENTIEL

2015-A-16681
Contrat pour les travaux de réfection de l’enveloppe au pavillon Chimie et biochimie

2015-A-16682
Contrat pour les travaux de remplacement des systèmes de refroidissement au pavillon Sainte-Catherine

2015-A-16683
Engagement de monsieur Alexandre Coutant comme professeur régulier au Département de communication sociale et publique

2015-A-16684
CONFIDENTIEL

2015-A-16685
Engagement de madame Geneviève Messier comme professeure régulière au Département de didactique

2015-A-16686
CONFIDENTIEL

2015-A-16687
Engagement de madame Karine Rondeau comme professeure régulière au Département de didactique

2015-A-16688
CONFIDENTIEL

2015-A-16689
Engagement de madame Irina De Bruyne comme professeure régulière au Département de finance

2015-A-16690
CONFIDENTIEL

2015-A-16691
Engagement de monsieur Xavier Mouchette comme professeur régulier au Département de finance

2015-A-16692
CONFIDENTIEL

2015-A-16693
Engagement de monsieur Ivan Stetsyuk comme professeur régulier au Département de finance

2015-A-16694
CONFIDENTIEL

2015-A-16695
Engagement de monsieur Xiaozhou Zhou comme professeur régulier au Département de finance

2015-A-16696
CONFIDENTIEL

2015-A-16697
Engagement de monsieur Félix Chénier comme professeur régulier au Département des sciences de l’activité physique

2015-A-16698
CONFIDENTIEL

2015-A-16699
Engagement de monsieur Dominic Cyr comme professeur régulier au Département des sciences comptables

2015-A-16700
CONFIDENTIEL

2015-A-16701
Engagement de madame Madalina Solcanu comme professeure régulière au Département des sciences comptables

2015-A-16702
CONFIDENTIEL

2015-A-16703
Engagement de monsieur Brahim Boualam comme professeur régulier au Département des sciences économiques

2015-A-16704
CONFIDENTIEL

2015-A-16705
Engagement de monsieur Arnaud Dellis comme professeur régulier au Département des sciences économiques

2015-A-16706
CONFIDENTIEL

2015-A-16707
Renouvellement du contrat de madame Lynda Giguère comme professeure invitée au Département de didactique des langues

2015-A-16708
CONFIDENTIEL

2015-A-16709
Engagement de monsieur Michel Coupal comme professeur invité au Département de mathématiques

2015-A-16710
CONFIDENTIEL

2015-A-16711
Renouvellement de la convention collective entre l’UQAM et l’Alliance internationale des employés de scène, de théâtre et de cinéma (AIEST), section locale 56

2015-A-16712
Reconnaissance de responsabilité envers la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)

>> Résolutions du 17 février 2015

2015-A-16646
Rapport annuel de l’ombudsman pour l’année 2013-2014

2015-A-16647
Renouvellement du mandat de monsieur André Dorion à titre de représentant de l’UQAM au Comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec

2015-A-16648
Nomination de monsieur Marc Ménard à titre de directeur intérimaire de l’École des médias

2015-A-16649
Nomination de madame Sylvie Gravel à titre de directrice de l’Institut Santé et société

2015-A-16650
Nomination de monsieur Claude-Yves Charron à titre de directeur de l’Institut d’études internationales de Montréal

2015-A-16651
Modification de l’appellation du Département de kinanthropologie pour Département des sciences de l’activité physique

2015-A-16652
Modification du nom de la Chaire de management des services financiers pour celui de Chaire RBC en management des services financiers, renouvellement de son mandat et nomination de madame Line Ricard et de monsieur Jean Harvey à titre de cotitulaires

2015-A-16653
CONFIDENTIEL

2015-A-16654
Contrat pour les travaux de réfection des toitures aux pavillons Hubert-Aquin et Judith Jasmin

2015-A-16655
CONFIDENTIEL

2015-A-16656
Attribution des congés sabbatiques et de perfectionnement pour l’année 2015-2016

2015-A-16657
Engagement de madame Caterine Bourassa-Dansereau comme professeure régulière au Département de communication sociale et publique

2015-A-16658
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Caterine Bourassa-Dansereau comme professeure régulière au Département de communication sociale et publique

2015-A-16659
Motion de remerciements à l’intention de madame Louise Sicuro à titre de membre représentant les milieux sociaux, culturels, des affaires et du travail au Conseil d’administration de l’Université

>> Résolutions du 27 janvier 2015

2015-A-16624
Nomination de monsieur Marc Bélanger à titre de directeur intérimaire au Département de kinanthropologie

2015-A-16625
Suspension des admissions au programme de maîtrise en histoire, profil histoire appliquée

2015-A-16626
Suspension des admissions dans les concentrations de droit social, avec ou sans mémoire, de droit privé avec mémoire, et de droit du travail sans mémoire du programme de maîtrise en droit

2015-A-16627
CONFIDENTIEL

2015-A-16628
Engagement de monsieur Bruno Lussier comme professeur régulier au Département de marketing

2015-A-16629
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Bruno Lussier comme professeur régulier au Département de marketing

2015-A-16630
Engagement de madame Justine Brossard comme professeure régulière au Département des sciences comptables

2015-A-16631
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Justine Brossard comme professeure régulière au Département des sciences comptables

2015-A-16632
Engagement de monsieur Lajmi Lakhal Chaieb comme professeur régulier au Département de mathématiques

2015-A-16633
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Lajmi Lakhal Chaieb comme professeur régulier au Département de mathématiques

2015-A-16634
Engagement de monsieur Thomas Saïas comme professeur régulier au Département de psychologie

2015-A-16635
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Thomas Saïas comme professeur régulier au Département de psychologie

2015-A-16636
Engagement de madame Catherine Chesnay comme professeure régulière à l’École de travail social

2015-A-16637
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de madame Catherine Chesnay comme professeure régulière à l’École de travail social

2015-A-16638
Engagement de monsieur Colin Grey comme professeur régulier au Département des sciences juridiques

2015-A-16639
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Colin Grey comme professeur régulier au Département des sciences juridiques

2015-A-16640
Engagement de monsieur Denis Marleau comme professeur invité à l’École supérieure de théâtre

2015-A-16641
CONFIDENTIEL
Traitement annuel de monsieur Denis Marleau comme professeur invité à l’École supérieure de théâtre

2015-A-16642
Révision de la Politique no 52 d’appréciation et de développement du personnel de cadre

2015-A-16643
Suspension temporaire de l’article 7 D) de la Politique no 42 contre le harcèlement psychologique et de l’article 7 de la Politique no 16 contre le harcèlement sexuel

2015-A-16644
Nomination de membres au Comité institutionnel de la Politique no 16 contre le harcèlement sexuel

2015-A-16645
Amendement aux résolutions 2014-A-16583 et 2014-A-16584 relatives à la permanence accordée au 1er juin 2015 à des professeures, professeurs et au renouvellement de contrat de professeures, professeurs